[G], pour tenter de se soustraire à ses obligations affirme que le Dr. [Y] n'est pas « salarié » du Centre. Le Centre Médical et le Dr.

attestations de clients et de tiers (notamment Monsieur [N], Madame [U] et Madame [K]) relatant des prestations ou des propositions de rendez-vous à domicile sur la commune de [Localité 2] ou ses environs, et affirme

Sur la chaîne de transport NAVITRANS FRANCE affirme avoir été directement mandatée par PMI pour : * Un premier transport de 3 conteneurs vers [Localité 2] (Dubai).

La banque affirme ainsi que les conditions de l'article L.133-19 du code monétaire et financier sont remplies pour exclure sa responsabilité.

Elle affirme détenir une créance de 13.477,58 € envers la société LES RESIDENCES D'ACASTE SARL.

Elle affirme que cette erreur matérielle empêche le point de départ du délai de tierce opposition.

Elle affirme que malgré les déclarations faites par la SARL [S] [B], les cotisations correspondantes n'ont pas été réglées, en dépit d'un courrier de relance ainsi que d'une mise en demeure du 8 septembre

[D] [K], qui a déclaré être le président et a affirmé être habilité à recevoir copie de l'acte. La procédure est donc régulière.

auxquelles son entreprise se trouve confrontée, confirme que sa société n'est pas actuellement en cessation des paiements et présente au tribunal une situation financière récente ; En revanche, il affirme

auxquelles son entreprise se trouve confrontée, confirme que sa société n'est pas actuellement en cessation des paiements et présente au tribunal une situation financière récente ; En revanche, il affirme

auxquelles son entreprise se trouve confrontée, confirme que sa société n'est pas actuellement en cessation des paiements et présente au tribunal une situation financière récente ; En revanche, il affirme

auxquelles son entreprise se trouve confrontée, confirme que sa société n'est pas actuellement en cessation des paiements et présente au tribunal une situation financière récente ; En revanche, il affirme

Monsieur [Y] [B] la somme de 2.500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, outre les entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de Maître Michel MAS, avocat sur son affirmation

des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens distraits au profit de Maître Karine DABOT, avocat associé de la SELARL [Localité 1] DABOT & associés, qui affirme

En conséquence la SARL [Q] OUCHE COUVERTURE, par son mutisme affirmé, ne peut que faire preuve de mauvaise foi dans cette affaire ; En conséquence il y a lieu d'estimer la demande régulière, recevable

[T] [V] à payer la somme de 1 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; outre aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Me Aurélie LESTRADE, avocat sur son affirmation

La société HOLDING PASTA TEAM SAS qui se présente, affirme que certains éléments n'auraient pas été communiqués par le cédant et que certaines conditions suspensives ne seraient pas levées.

sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la société [S] aux entiers dépens, dont ceux distraits au profit de Maître Sandra ROBERT, membre de la SELARL CSR, sur son affirmation