En réponse, la société EG Retail soutient dans un premier temps que le chantier d'[Localité 4] a été traité par la société Serpollet et non par la société [E] ; qu'en conséquence cette dernière ne peut

de réalisation, des retards de livraison importants et des prises en charge de coût de transport non contractuelles.

La société [R] [N] s'est vu opposer une nouvelle fin de non-recevoir par mail du 25 juillet 2025.

Pour la société COGNIMAP, en défense Elle fait valoir ses moyens et arguments dans sa plaidoirie et ses conclusions en réponse n° 2 signées en date du 07 janvier 2025 auxquelles il convient de se reporter

[C] par conclusions déposées à l'audience le 19 septembre 2024 intervient volontairement à l'instance.

Il est rapporté qu'ensuite cette livraison est repoussée au 16 décembre 2022. M.

En réponse et par conclusions développées à la barre, la société [Q] [Y] SARL demande au tribunal de : Vu l'article L. 113-16 du code des assurances, Vu les articles 1302 et 1302-1 du code ivil, Vu l'article

A l'occasion de cette rupture conventionnelle, FAO CONSULTING a choisi de lever la clause de non-concurrence de Mme [V].

La société Bat'ik n'a déposé aucune conclusion en réponse à la Caisse, et s'en remet aux conclusions de cette dernière ; elle demande les plus grands délais de paiement.

allégué d'une clause de non-concurrence.

Par conclusions en réponse régularisées à notre audience du 1 er juillet 2025, Sogetrel nous demande : vu l'accord-cadre du 26 décembre 2022, vu l'article 873 du code de procédure civile, Dire n'y avoir

LES PRETENTIONS : Aux termes de son assignation et de ses conclusions responsives n°2 (annoncées lors de l'audience comme des conclusions récapitulatives), reçues au greffe le 09 janvier 2026 et reprises

Dans ses conclusions en réponse, la SAS IDVERDE demande au tribunal de : Débouter la SARL MOOD DESIGN de ses demandes tendant à condamner la SAS IDVERDE au paiement des sommes suivantes : * 10.848 €

Dans ses conclusions, M.

Malgré plusieurs relances, la SAS FM COMMUNICATION n'a jamais répondu aux correspondances de la SAS HC DIET.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me Pierre-Olivier ROCCHI Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 3 Copie à la SCP [J] [I]-[Y] [D] TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

ET * Monsieur, [W], [Y] « EBTP » domicilié 2568 Rue de la Lys - 62840 SAILLY SUR LA LYS, non comparant.

[T] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant. N° Rôle : 2025F00033 Composition du tribunal lors des débats M.

Aucune réponse n'a été reçue.

LA PROCEDURE Conformément aux dispositions de l'article 446.2 du CPC, les parties ont été informées que le Tribunal ne retiendra que les dernières conclusions, c'est-à-dire les conclusions récapitulatives