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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
69e6e537cdc6046d47f733c6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
les restaurants hôtels vêtements et chaussures pour les particuliers riz pâtes sèches confiserie biscuits et chocolat dans un emballage produits et matériels de boulangerie pâtisserie ustensiles de cuisines
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c77687cdc6046d4743381c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
B], né le, [Date naissance 1] à Saint-Nazaire (44), FRANCE, et M., [V], [B], né le, [Date naissance 2] à Strasbourg (67), France, exerçant une activité de négoce, vente, fourniture de menuiseries, cuisines
Source officielleChambre 2-5
69d67781cdc6046d4787a5f4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 523432326 et exerce une activité de développement et exploitation directe ou indirecte d'une activité de café, restaurant, traiteur, épicerie, cours de cuisine
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a687fbcdc6046d47547581
3 avril 2025
3 avril 2025
[X] [T] se porte caution solidaire de l'ensemble des engagements de la société Cuisines DVL à hauteur de la somme de 25.200€ en principal intérêts et accessoires pour une durée de 10 ans.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69f9c5d2cdc6046d47a6d59c
28 avril 2026
28 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2026 001128 DU 28/04/2026 ENTRE URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] Demanderesse Représentée par Mme [G] [W], munie d'un pouvoir
Source officielleTrib. de Commerce
69aec342cdc6046d47092c4c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
119 [Adresse 8] [Localité 5] Le Juge des Référés se déclare dessaisi de la présente affaire à compter de ce jour, par application des articles 382 et 383 du code de procédure civile, par RETRAIT DU ROLE
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b5b8cdc6046d47d4c7d8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[S] [O] A EGALEMMENT FAIT ASSIGNER LA PARTIE DEFENDERESSE AFIN DE VOIR PRONONCER LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL DYNO [Localité 1], DEMANDE ENROLLEE SOUS LE NUMERO DE ROLE GENERAL 2025 000072.
Source officielleChambre 06
69f9ee8fcdc6046d47aa4c6a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f35dcbcdc6046d4717216b
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f3aba3cdc6046d4721e6ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Lors des débats : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69f9c600cdc6046d47a6d8aa
28 avril 2026
28 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2026 001143 DU 28/04/2026 ENTRE [A] [B], [Adresse 1]. Comparant. [G] [D], [Adresse 2]. Non comparant.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a16aa96cdc6046d47148fd6
22 mai 2026
22 mai 2026
prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au titre du patrimoine professionnel à l'égard de : Monsieur [U] [O] [Adresse 3] Activité : Restauration sur place et à emporter, cours de cuisine
Source officielleChambre 17
69a3f5a7cdc6046d471ef567
19 février 2026
19 février 2026
Or, la hotte d'aspiration était défectueuse, et il existait un dégât des eaux impactant le plafond de la cuisine.
Source officielleR E F E R E
69bb00dbcdc6046d47210b92
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
Source officielleProcédures Collectives
69e9e420cdc6046d473c2a4d
21 avril 2026
21 avril 2026
2026, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl JMCAE [Adresse 1] Activité : Achat vente de produits alimentaires et non alimentaires de produits bio et éco produits, supérette, organisation animations de cuisine
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81dcacdc6046d477952f9
27 janvier 2025
27 janvier 2025
traiteur [O] » né le [Date naissance 1] à [Localité 1] (64), de nationalité française, [Adresse 1] Activité : Boucherie au détail ou en cheville, charcuterie, volaille, rôtisserie, traiteur, plats cuisinés
Source officielleProcédures Collectives
69adf79ecdc6046d47fad041
15 avril 2025
15 avril 2025
LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 11/04/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl RR CONCEPTION [Adresse 1] Activité : La conception, commercialisation et installation (en sous Traitance) de cuisines
Source officielleProcédures Collectives
69adf7d4cdc6046d47fad3e9
15 avril 2025
15 avril 2025
la date du 11/04/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl Mon Frère & Moi [Adresse 1] [Localité 1] Activité : La restauration traditionnelle, tous types de restauration, la préparation de plats cuisinés
Source officielleProcédures Collectives
69ae0423cdc6046d47fbcd02
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Commerce de Tours Audience publique du 08/07/2025 à 09:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 04/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl LE SHELTER 37 [Adresse 1] Activité : Préparation de plats cuisines
Source officielleTrib. de Commerce
69b2d8b6cdc6046d476c60d7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
672 647, et exploite un fonds de commerce de restauration japonaise, sur place ou à emporter, bar, brasserie, traiteur, soirées à thèmes, organisation de réceptions, fabrication et vente de plats cuisinés
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