Elle a d'ores et déjà obtenu les plus larges délais de paiement, les cotisations datant de 4 ans. Il y a donc lieu de condamner la société SAVAOTT SECURITE PRIVEE à lui payer les cotisations dues.

A titre subsidiaire, * REDUIRE A DE PLUS JUSTE PROPORTIONS l'indemnité de résiliation anticipée à devoir par la société KERHOR TAXI; * ACCORDER les plus larges délais de paiement à la société KERHOR

à caution souscrit le 16 juin 2022 par Monsieur [M] [L] manifestement disproportionné * FIXER à 3 000.00 euros l'engagement de caution de Monsieur [M] [L]; * Octroyer à Monsieur [M] [L] les plus larges

l'acte de vente comporte un déséquilibre notable entre les prestations réciproques, au détriment de la société [Adresse 1] (SNC), puisque la valeur proposée de rachat au prix de 80 000 euros est très largement

variable, de la SA EKWATEUR […] Il apparaît donc que s'agissant d'une fourniture d'électricité sur une durée de trois ans, le tarif dégressif fait apparaître un prix moyen du KWh de 0,1344 euros, largement

Dans cette perspective, l'Administrateur judiciaire a sollicité que la société, et plus largement le groupe auquel elle appartient compte tenu de sa nature de holding, ait recours à l'intervention d'un

n'y avoir lieu à application de l'article 700 [sic] ; * Débouter la BANQUE POPULAIRE de toutes ses demandes, fins et conclusions contraires ; Plus subsidiairement, * Accorder à AMSKOUR les plus larges

éventuelles condamnations qui seraient prononcées à son encontre A TITRE SUBSIDIAIRE ET SI LE TRIBUNAL DEVAIT ENTRER EN VOIE DE CONDAMNATIONS CONTRE MONSIEUR [Q] : -Accorder à Monsieur [Q] les plus larges

avril 2025, reprises oralement lors de l'audience et durant laquelle elle n'a pas contesté sa dette à l'égard de la demanderesse, de : « OCTROYER à la société CHRISTIAN ROUSSEL TRANSPORT les plus larges

Ce délai et largement expiré. La seule opposition émane de la SOCAF pour 3.984,42 €.

physique ; En conséquence, * Inviter la Société M-ENERGIES EXPLOITATION à mieux se pourvoir ; * S'agissant des demandes dirigées contre la Société CONCEPT TRAVAUX, accorder à la Société les plus larges

* Condamner Monsieur [A] [F] aux entiers dépens ; À titre infiniment subsidiaire : * Dire que si une somme supérieure à 3 500 € était mise à la charge des concluants il leur sera accordé de plus larges

problèmes de scrolling, mise en page, contenus à modifier), * L'absence ou l'insuffisance de référencement, notamment sur des plateformes essentielles comme Solocal (Pages Jaunes), * Un taux de retour largement

En conséquence, DEBOUTER le Crédit Industriel et Commercial (CIC) de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de monsieur [C] [U], A titre subsidiaire, ACCORDER les plus larges délais à monsieur [C]

* ACCORDER les plus larges délais de paiement.

La société PIGEON BRETAGNE SUD réplique que : * L'expert judiciaire considère que les prix unitaires du devis SOTRAMA sont largement audessus des prix courants de marché ; * L'expert qui a pour mission

A TITRE TRES SUBSIDIAIRE ACCORDER les plus larges délais de paiement.

Enfin quatrièmement, c'est volontairement qu'Iceberg n'a pas voulu participer à l'appel d'offres, et d'ailleurs le nouvel opérateur a pu proposer des prix largement inférieurs (-33 %).