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516 résultats pour « Olivier COUSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a93692cdc6046d4791c084

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

a été entendue en audience publique le 5 septembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Yves NOEL, Nathalie PRUVOST, Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c76d6cdc6046d47325dae

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

[O] [A] [L],Président, [Adresse 2] comparant par Me Olivier HASCOET [Adresse 3] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS LMT [Adresse 4] Représentant légal : Mme [V] [M] [F], Président, [Adresse 5] non comparant

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2aa5bcdc6046d473a83ad

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Consultation des créanciers : La consultation individuelle des créanciers a été réalisée par courriers recommandés avec demande d'avis de réception en date du 21 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2d833cdc6046d470b2007

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Olivier MORIN La Minute est signée électroniquement par M. Yves PRIGENT, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e450eccdc6046d47c0e381

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: Me Paul LE GALL/AIX EN PROVENCE Me Vincent PUECH (JURISUD)/[Localité 2] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Philippe BARDIN Juges : Corinne PAIOCCHI Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e55f91cdc6046d47d749ed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

D'OLONNE (Vendée), de nationalité française, demeurant 90, rue du Maréchal Joffre à LA ROCHE SUR YON (Vendée) ; Défendeur représenté par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, prise en la personne de Maître Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1a30fcdc6046d47ee96ab

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Olivier DELMAS-LEGUERY M. Prosper HAYOUN La Minute est signée électroniquement par M. Pascal BROUARD, Président et par M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[B], par courrier du 7 mai 2024, maintient avoir effectué le recettage de l'outil, proposant toutefois de réaliser des paramétrages complémentaires.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f20887cdc6046d47f779d6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société GECI, par l'intermédiaire de son conseil a formé une opposition par courrier remis au Greffe le 13 juin 2024 (pièce 8).

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Olivier Brossollet, Mme Valérie Magloire et M. Pierre Liautaud Délibéré le 01 avril 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 16 janvier 2026 N° RG : 2022F01202 Société SCHENKER DEUTSCHLAND AG Société de droit étranger Rosenhofer [Localité 1][Adresse 1] 9 93073 NEUTRAUBLING ALLEMAGNE (Maître Olivier

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c62d90cdc6046d47225186

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Il explique dans son courrier que M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69fb4bc5cdc6046d47ccaafc

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3fde3cdc6046d4786f049

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J338 DEMANDEUR Madame [B] [N] [Adresse 1] représenté(e) par Maître Olivier POMIES – SOCIETE JUDICIAIRE

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TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc63cdc6046d47c0a7fb

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] [N] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Olivier BICHON DEMANDEUR [Adresse 2] [Adresse 3] - Représentant : Avocat plaidant : Me Elodie LE STANG DEFENDEUR FAITS ET PROCEDURE La société

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac42ccdc6046d47ec72bd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

la SELAS CABINET GRIFFITHS DUTEIL ROCHE ASSOCIES, avocat au barreau de Lisieux COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier

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TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69be7ccdcdc6046d476e9cd3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ ORDONNANCE DE REFERE DU 21/10/2025 * DEMANDEUR (S) : [H] CREATIONS (SAS) le Champ de la Source -le Lac 12160 Baraqueville * REPRESENTANT(S) : SELARL OR AVOCAT Maître Olivier

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TCOM

VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Yves NOEL, Nathalie PRUVOST, Olivier

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69bfd3f9cdc6046d47893d40

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

inscrit au Barreau de la Charente, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 27/11/2025 ET DU DELIBERE Président d'audience : Matthieu LECLERC - Juges : Stéphanie LEGER-ETOURNEAU – Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e9596cdc6046d476519d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

JUGEMENT PRONONCE LE 13/04/2026 Par sa mise à disposition au greffe SARL à associé unique CAFE FORESTA [Adresse 1] PLAN DE REDRESSEMENT [P] [V], [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me Olivier

Source officielle

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