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577 résultats pour « Christophe MEYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c141cdc6046d47bfc0eb

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Lors de l'audience du 07/04/2026, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur Christophe [L], président de la SAS HODING [L], assisté par Maître Régis DEGIOANNI de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c16dcdc6046d47bfc42c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Décide de la liquidation judiciaire de SAS KLAMEN [Adresse 1] SIREN : 918 664 145 Met fin à la période d'observation et à la mission de l'administrateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce736ecdc6046d47dcde14

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La Direction Digitale France a été mandaté par le groupe pour mener à bien ce projet.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc54e7cdc6046d47e76a5a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Après débats en audience publique le 18 février 2026 devant Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Nicolas EVRARD, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69eb3bc0cdc6046d475c9715

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 04 Février 2026, en chambre du conseil, où siégeaient Messieurs : * Christophe

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8cdcbcdc6046d47227626

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Puis le juge clôt les débats et met le jugement en délibéré pour être prononcé par mise à disposition au greffe du tribunal le 15 avril 2026, ce dont il avise les parties.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e91635cdc6046d472c9cbe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le 13 novembre 2023, RIKI & JOS met en demeure LAMM de lui régler la somme en principal de 111 000 €.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a82819cdc6046d477a1838

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Après débats en audience publique le 03 décembre 2025 devant Monsieur Nicolas LECOMTE, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc5552cdc6046d47e770c9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Après débats en audience publique le 18 février 2026 devant Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Nicolas EVRARD, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a85abdcdc6046d4780533e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Après débats en audience publique le 28 mai 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Monsieur Vincent DEVILLERS

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a5eacdc6046d476e3fcd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES Immatriculée sous le numéro 383 354 594, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par : Me Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc72c7cdc6046d47e9ca45

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le rapport du liquidateur judiciaire met en évidence qu'il n'a jamais rencontré Monsieur [B] [T] malgré plusieurs convocations.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a0de667cdc6046d47542d43

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Copie exécutoire : BARBIER Christopher Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-10 JUGEMENT

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96075cdc6046d47321989

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Par LRAR datée du 20 décembre 2023, SG met en demeure AMAURYS ADVISORY de lui régler les échéances impayées d'un montant de 7 907,12 €, faute de quoi elle prononcera l'exigibilité anticipée du PGE.

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TCOM

MERCREDI

69d8c6bdcdc6046d47c03245

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

dirigeant, Monsieur Benjamin FETU, assisté de Maître Anaëlle BRAU, Avocat à la Cour, membre de la société CF-AVOCATS MANDATAIRE JUDICIAIRE : La SELARL EKIP' [Adresse 2] Comparaissant par Maître Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32154cdc6046d47118311

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

sandwicherie dont le siège social est [Adresse 2], inscrit au registre du commerce et des sociétés du Puy en Velay sous le numéro 822 300 356, par acte extra-judiciaire de la SCP Géraldine DURAND Christophe

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9733bcdc6046d4797cf5e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LUNDI 19 JANVIER 2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2024F02277 Société MDC SERVICES SAS C/ Société GAIA SECURITE DEMANDERESSE Société MDC SERVICES SAS, [Adresse 1], comparaissant par Maître Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e69d43cdc6046d47f277e8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LIMOGES JUGEMENT DU 7 JUILLET 2025 Le Tribunal composé, lors des débats du 2 Juillet 2025 de : * Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, * Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

.

69b75bf7cdc6046d47ceaf1f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

SARL FIRE WALL Composition du Tribunal lors de l'audience du 23 avril 2025 PRESIDENT d'audience : Madame Chantal LENOIR JUGES : Messieurs Bruno CARQUILLAT, Patrick BEAULIEU, Fabrice BARGUEDEN et Christophe

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce8f39cdc6046d47df5888

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe Excoffier, M. Pascal Allard et M. Pierre Bosche. Délibéré le 1 er avril 2025 par les mêmes juges.

Source officielle

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