CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 985 résultats pour « Defos-Du-Rau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2è chambre

69e79ee1cdc6046d47070ed6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Import-export, négoce en gros, demi-gros et détail de tous produits non réglementés, toutes denrées, ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 850363557, radiée le 19 Juillet 2024.

Source officielle

Page 24 sur 100

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Créations

DEFOS DU RAU, Noa, Dominique, Marie

SIREN 108088709Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JUSTIN DEFOS DU RAU ARCHITECTURE

SIREN 529790412Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

28/02/2026

Voir →

Modifications diverses

JUSTIN DEFOS DU RAU ARCHITECTURE

SIREN 529790412Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

23/12/2025

Voir →

Modifications diverses

DEFOS DU RAU - CAMBRIEL - REMBLIERE

SIREN 379230766Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

31/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

JUSTIN DEFOS DU RAU ARCHITECTURE

SIREN 529790412Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

14/02/2025

Voir →

TCOM

chambre 1-20

69d7bb2ecdc6046d47a6f4da

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Partie défenderesse : SAS RIV DECO PEINTURE, (RCS [Localité 1] n° 898 278 262), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], non comparante.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ea66ccdc6046d47670e2f

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Partie défenderesse : SARL MAN DECORATION, (RCS [Localité 1] 535 397 079), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2] c/o ABC LIV [Localité 2] [Adresse 3], non comparante.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Pièce n°3 - reponse IVECO suite RAR[1].pdf Le 11 juillet 2025, le véhicule tombe de nouveau en panne et est remorqué jusqu'aux établissements LVI IVECO [Localité 3] (GM TRUCKS).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0ce06cdc6046d47718dce

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

de la République, [I] [Y], entendu en ses observations, favorable à l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; Ouvre le Redressement judiciaire de: SAS TISSUS NEVA Vente de tissus décoration

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38d41cdc6046d471c4dc3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PC : 2023J01130 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS BOUÏA JORF [Adresse 2] FRANCE Activité : vente, cuisines, meuble, d accessoires de maison, de décoration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aa86cdc6046d47d5b5b4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Exploitation de magasins de vente en gros demi-gros et détail de tous meubles et accessoires de cuisine la vente de tout ce qui concerné l'aménagement intérieur et extérieur de la maison ainsi que la décoration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1fc5fcdc6046d47584867

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

août 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS ALLURE HABITAT [Adresse 1] Activité : Achat, vente import-export de matériaux pour le bâtiment et la décoration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b2fcdc6046d472163ec

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL ASPENDOS 8 RUE DE PARIS 45390 PUISEAUX Activité : Restauration rapide sur place et a emporter, vente de produits divers, décorations

Source officielle
TCOM

MARDI

69aaf884cdc6046d47bd8441

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

A la barre, la société PREFILOC CAPITAL SASU demande au tribunal de constater son désistement d'instance, indiquant que le défendeur est radié.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e809cbcdc6046d47133218

Commerce

12 novembre 2025

12 novembre 2025

l'instance en cours devant la cour d'appel de versailles, Dit que, dès que la procédure pourra être reprise, la partie la plus diligente devra en informer le greffe, et qu'à défaut l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7eba2cdc6046d4710f3c8

Commerce

11 mars 2025

11 mars 2025

dans l'attente de l'issue de la procédure pénale en cours, Dit que, dès que la procédure pourra être reprise, la partie la plus diligente devra en informer le greffe, et qu'à défaut l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d188aacdc6046d47248719

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Par lettre recommandée RAR du 23 novembre 2023, [B] a avisé ACTIFTALENTS que le prêt présentait une situation en impayé de 11.869,05 € correspondant aux échéances impayées de juin 2023 à novembre 2023

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c09e0bcdc6046d479992a1

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

requête en injonction de payer a été présentée au Tribunal de céans par la CAISSE REGIONALE DE [Adresse 4] mais celle-ci a été rejetée par le Tribunal le 5 mars 2025, la société LR LOCABOAT ayant été radiée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69fdcafccdc6046d47096821

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

vente échange de tous terrains immeubles et droits sociaux de sociétés immobilières rénovation par sous Traitance division de tous immeubles aménageur lotisseur expertisé immobilière conseils en décoration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd08cdc6046d47f36149

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Joseph Foucard 45160 Olivet Activité : Tous travaux de rénovation de bâtiments, isolation, pose de plaques de plâtre, revêtement des sols et des murs, petite électricité, pose de carrelage, peinture, décoration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5d33cdc6046d4716e700

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

règles de la liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : [C] [J] (SASU) Tous travaux de décoration

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69e369bdcdc6046d47ad48ae

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

procédure ouverte à l'encontre de la : SARL EFFI J [Adresse 1] Activité : LA COORDINATION, LA GESTION, LE MANAGEMENT ET LE PILOTAGE DE CHANTIER, L'AGENCEMENT ET L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL, LA DECORATION

Source officielle
TCOM

.

69b77aeecdc6046d47d09cfb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

fleurs, arbres, arbustes et tous végétaux et accessoires, paysagiste, maçonnerie paysagère, création aménagement parcs et jardins, création de compositions florales, gerbes, couronnes, réalisations décoration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb811ccdc6046d472a0377

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Maître, [W], mandataire judiciaire de la procédure collective développant son rapport expose que le sort de la société débitrice, holding, dépend de celui réservé à la SAS AUBIN CUISINES et de la SARL LT DECO

Source officielle