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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a7aec0cdc6046d476f7ca3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 28 juillet 2025 La cause a été entendue le 03 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69a7b7e8cdc6046d476ffd38
21 janvier 2026
21 janvier 2026
MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 28 octobre 2025 La cause a été entendue le 26 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69a143bfcdc6046d47e3fa10
11 avril 2025
11 avril 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 11/04/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Robert MARTIN, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui
Source officielleTrib. de Commerce
69bc75e0cdc6046d4741fb4e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 479 300 600 RCS [Localité 2] Assistée de Maître Christophe LIBEAU COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert MARTIN
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c525cdc6046d47b49d78
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Requête d'un débiteur en date du 03 mai 2024 La cause a été entendue le 03 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c537cdc6046d47b49ecc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 25 juillet 2024 La cause a été entendue le 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c54ccdc6046d47b4a057
15 octobre 2025
15 octobre 2025
VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 25 juillet 2024 La cause a été entendue le 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c55ecdc6046d47b4a1cd
15 octobre 2025
15 octobre 2025
VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 25 juillet 2024 La cause a été entendue le 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cbe1cdc6046d47b558d5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 21 août 2025 La cause a été entendue le 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69c5c42ccdc6046d4718fe0d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
du conseil du 28/10/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc LETT, Président, * Monsieur Roger TOURNOIS, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * assistés de : NON COMPARANTE * Madame Odile MARTIN
Source officielle6ème chambre
69e8177bcdc6046d471403ca
1 avril 2025
1 avril 2025
CONCEPT [Adresse 1] comparant par Me [E] [J] [Adresse 2] et par ARTEMIS RECOUVREMENT [Adresse 3] DEFENDEURS SAS BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT FRANCE SAS [Adresse 4] comparant par Me Martine
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8e1e5cdc6046d47eecfc0
5 février 2026
5 février 2026
Demandeur(s) : SAS ABELLO BATIMENT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL ELEOM [Localité 2] - [Localité 3] - Me CAUSSE Christian SCP D'AVOCATS BOISSIER Défendeur(s) : SELARL MJ MARTIN
Source officielleTrib. de Commerce
69aef5d1cdc6046d470e3b36
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Procédure [Immatriculation 2] ENTRE - I'URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par mandataire avec pouvoir Madame [J] [C] rep l'URSSAF RHONE ALPES - [Adresse 2] ЕТ - la société MARTINS
Source officiellechambre 05
69f1c13ccdc6046d47f105a8
28 avril 2026
28 avril 2026
de droit étranger Siège social : [Adresse 8] (Allemagne) MSIG EUROPE SE Société de droit étranger Siège social : [Adresse 16] (Belgique) Agissant par l'intermédiaire de sa filiale MSIG SPECIALTY MARINE
Source officiellechambre 1-9
69cffa71cdc6046d4703b04a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 16EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 24/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024025429 ENTRE : SARL NARMER TP-VRD, dont le siège social est 317 Chemin de la Brie
Source officielleContentieux Général
69db55d9cdc6046d47f6663d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du 2 juin 2022 ou à titre subsidiaire à compter du 21 décembre 2022, date de la mise en demeure ; Attendu qu'il conviendra de constater que, suite à la lecture du relevé de compte du CREDIT AGRICOLE BRIE
Source officielleChambre 01
69f6d051cdc6046d476863bc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Hacène HABI, Mme Martine LESTOQUOY, Juges. Prononcée à l'audience publique du 27 janvier 2026 où siégeaient Mme Laetitia PROTOY, Président, M.
Source officielleChambre 01
69f5c2eccdc6046d474f64a5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Hacène HABI, Mme Martine LESTOQUOY, Juges. Prononcée à l'audience publique du 27 janvier 2026 où siégeaient Mme Laetitia PROTOY, Président, M.
Source officielle4ème chambre
69e96b2bcdc6046d4732c2e4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 23 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SARL RACINE D'OR [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] [Courriel 1] et par
Source officielleTrib. de Commerce
69a7c3d3cdc6046d47711846
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La présente décision a été signée par Madame TIBERINO-CHAMP Martine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Un greffier ayant assuré la mise à disposition.
Source officiellePage 24 sur 144