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516 résultats pour « Olivier COUSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre C2

69e562e6cdc6046d47d7842e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vendée), de nationalité française, demeurant 107, La Chevalerie à NESMY (Vendée) ; Demandeur à l'opposition, Défendeur à l'injonction, représenté par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, comparant par Maître Olivier

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2e42bcdc6046d47cf3666

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL, David BEGU ARMISEN, Olivier GOUTAL, Jennifer CARNIEL, Juges Et prononcé, ce

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24017cdc6046d47fc481e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Olivier BAFUNNO Juges : M. Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1477acdc6046d47e43cae

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENT [Adresse 14] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Xavier PREVOST Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cead63cdc6046d47e51921

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023041905 ENTRE : SASU BOUNINVEST, dont le siège social est 17 rue Vineuse 75016 Paris - RCS B 852024462 Partie demanderesse : assistée de Me Marc OLIVIER-MARTIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b85083cdc6046d47e3b6a1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CLERMONT-FERRAND, ET : La SAS CHEZ EPICURE, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Olivier

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d90b43cdc6046d47c5d3c8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par courrier recommandé AR du 28 juillet 2022 aux membres du Comité de Surveillance M.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f215dfcdc6046d47f8d805

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Olivier MORIN M. Xavier CZECH La Minute est signée électroniquement par M. Yves PRIGENT, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69f342b0cdc6046d47146037

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Localité 3] (Maine-et-[Localité 4]), de nationalité française, demeurant [Adresse 5] à [Localité 2] (Vendée) ; Défendeurs représentés par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, prise en la personne de Maître Olivier

Source officielle
TCOM

2è chambre

6a16ce9dcdc6046d47180469

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

des sociétés sous le numéro 7880843, dont le siège social est sis [Adresse 1] (Royaume-Uni), représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse ayant pour avocat Maître Olivier

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44209cdc6046d47bff87c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Me Catherine PY (FIDAL)/[Localité 4] Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Corinne PAIOCCHI Olivier

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69d78b7bcdc6046d47a28e46

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 8 avril 2026 Références : 2025F00196 ENTRE : SAS OMEDIA [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BEAUGRAND (PARIS) ayant comme correspondant Me Franck GRIMAUD

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce922dcdc6046d47df8b06

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mme Fabienne Lederer et Mme Isabelle Reux-Brown Délibéré le 02 juillet 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE et SAS HERMIONE RETAIL, [Adresse 6], intervenant volontairement à l'instance comparaissant par Maître Elisa SAURON, Avocat au Barreau de Paris, à la décharge de Maître Olivier

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TCOM

chambre 1-4

69d91b32cdc6046d47c71506

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[F] en demeure de payer certaines sommes par courrier en recommandé avec accusé de réception du 31 mars 2022 (pièce n°10). 9. C'est dans ces conditions que la BANQUE POSTALE a assigné M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabd03cdc6046d47ebf5c0

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 27 octobre 2025 Rôle 2024 005244 DEMANDEUR : KOESIO NORD OUEST, venant aux droits de la société ONE OPERATEUR (SAS) -12[Adresse 1] représentée par Me Olivier

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf3bc8cdc6046d47ef0f3d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Elle a demandé aux cédantes par un courrier AR en date du 23 octobre 2023, une diminution du prix de cession mais les sociétés LE [Localité 1] et VESTA PARTICIPATIONS s'y sont refusées.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56536cdc6046d47d7acfb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à CHOLET (Maine-et-Loire), de nationalité française, demeurant 7 bis, rue des Vendangeurs à LES HERBIERS (Vendée) ; Défenderesse représentée par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, comparant par Maître Olivier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69de8dd5cdc6046d473cb2de

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représentant légal [Adresse 3] Comparante SCCV [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Comparante Représentées par Maître Fanny COUTURIER, Avocate [Adresse 4] Et par Maître Olivier

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 29 août 2024, par courrier recommandé avec accusé de réception, la SASU SKANDI LEASE a mis en demeure la SAS SALTO de lui régler la somme de 76 920,93 € TTC.

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COUSIN OLIVIER

SIREN 502501554Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

09/06/2026

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Dépôts des comptes

ANGIOLOGIE OLIVIER COUSIN

SIREN 538634650Greffe du Tribunal de Commerce de caen

02/02/2026

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Modifications diverses

OLIVIER COUSIN

SIREN 423007434Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/01/2026

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Dépôts des comptes

COUSIN OLIVIER

SIREN 502501554Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/05/2025

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Dépôts des comptes

ANGIOLOGIE OLIVIER COUSIN

SIREN 538634650Greffe du Tribunal de Commerce de caen

31/03/2025

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