CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 132 résultats pour « Bouisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69ea05c2cdc6046d473efa41

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 21 avril 2026 Affaire : SAS [Adresse 1] Siège social : [Adresse 2] Ets principal : boulangerie pâtisserie, viennoiserie, traiteur, confiserie, glacier, sandwichs, boissons

Source officielle

Page 26 sur 57

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d37bcdc6046d47f29135

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sàrl DIRECT CHAIS a déclaré exercer l'activité suivante : Commerce de boissons alcoolisées en magasin spécialisé

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f23bbfcdc6046d47fc0077

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DE PERIODE D'OBSERVATION ARRET DU PLAN DE REDRESSEMENT N° de PC : 2024J01421 LES FAITS ET LA PROCEDURE : La SAS LES 2 L, exploite un fonds de commerce de L'exploitation directe de tous débits de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b4695cdc6046d4717e415

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire L'EI Madame [C] [K] [Y] a déclaré exercer l'activité suivante : Vente de tous produits alimentaire (hors boissons alcoolisées

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23129cdc6046d475c1d31

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de communication, formation et enseignement portant sur ces activités, vente de produits liés au Covid (masques, visières, gel hydroalcoolique), activité d'import-export de produits alimentaires et boissons

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf7044cdc6046d47823c29

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de Marseille sous le n° 938 348 133 - 2024 B 7334 et exerce une activité de bar à salade : préparation et vente de salades composées, jus de fruits frais, smoothies vente de fromage blanc, vente de boissons

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bf0fdbcdc6046d477b7061

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BOUCHON, Président, M. PORTELLI, M. BALENSI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 janvier 2026 où siégeaient M. BOUCHON Président, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df64e1cdc6046d474f6767

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : SBAB Société par actions simplifiée [Adresse 4] RCS B 814644969 (2025B00072) Activité : Restauration rapide, vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df657ccdc6046d474f758d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : SARL [I] - Café manga Société à responsabilité limitée [Adresse 3] RCS B 941383036 (2025B00194) Activité : Café proposant la lecture de Mangas sur place (sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0cd22cdc6046d47717d40

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Simplifiée à l'égard de: SARL BELLATRIX tout type de restauration, la préparation de plats cuisinés, la vente sur place, à emporter, la livraison à domicile, le click and collect, salon de thé, la vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e10679cdc6046d4775f278

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vente de boissons alcoolisées et non-alcoolisées. Les activités de conditionnement dans le domaine alimentaire. Vente d'accessoires et de décoration; Salon de thé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69fb2518cdc6046d47c94be6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : Société [M] [V] Société par actions simplifiée [Adresse 3] RCS B 920997723 (2022B00981) Activité : Restauration rapide sur place ou à emporter, vente de boissons

Source officielle
TCOM

EKIP

69e9edbacdc6046d473ce726

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

, liquidateur de la liquidation judiciaire LA CUISINE D'ALEX (SARL) [Adresse 1] Restauration rapide ambulante de type food truck, vente à emporter ou en livraison de tous produits alimentaires et boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb2276cdc6046d475a76dc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

la vente des plats cuisinés à emporter ou à consommer sur place l'exploitation d'un bar, glacier, restaurant la restauration traditionnelle et spécialités la prise en gérance de commerce de débit de boisson

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4d63cdc6046d47b4d2e4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

AUGUSTINES SARL, identifiée sous le n° 888 187 697 RCS BORDEAUX (2020 B 3863), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de vente à emporter de produits alimentaires et de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a21c7fcdc6046d47f998e0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sous le n° 509714549 et exerce une activité de Négoce de vins et vente de produits et accessoires rattachés aux vins, organisation de réceptions et événements, vente en gros et au détail de toutes boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23724cdc6046d47fbb092

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 931800643 et exerce une activité de Presse Loto Pmu Vente à emporter de boissons non alcoolisées glaces, confiseries

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23739cdc6046d47fbb1ee

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 930930334 et exerce une activité de Presse Loto Pmu vente à emporter de boissons non alcoolisées, glaces confiseries

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a2374ecdc6046d47fbb379

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 930934757 et exerce une activité de Presse, loto, Pmu, vente à emporter de boissons non alcoolisées, glaces, confiseries

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25a32cdc6046d47fdec77

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 431 451 921 et exerce une activité de GLACIER, PATISSERIE, TEA-ROOM, CONFISERIE, BOISSONS (1ER GROUPE), RESTAURANT

Source officielle