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575 résultats pour « Houel-Tainguy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e85acdc6046d47e0f05a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

le Procureur de la République de [Localité 1], Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 02/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL [M] - [X] [R] [Y] - [Adresse 1] Activité : hôtel

Source officielle

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfed27cdc6046d478af1ea

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de laSARL SDL - [Adresse 2] ayant pour activité : Hôtels et hébergement similaire dont le siège social est [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Référés

69d8d4a7cdc6046d47c15832

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

deux mil vingt-six, le jeudi 26 mars, à 10 Heures 30, Par devant Nous, Monsieur Christian KUDLA, Juge des Référés, Président du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE, étant en notre cabinet en l'Hôtel

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47c93cdc6046d47c421c0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CLG REPRESENTATION [Adresse 1] Hôtel d'Entreprise [Localité 1] Représentant(s) : Me Jean [Localité 2] CHABAUD (ERGA OMNES)/[Localité 3] & [Localité 4] Défendeur(s) : [U] [R], ès qual. dirigeant CLG REPRESENTATION

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e83acdc6046d47e0ed5b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

la République de [Localité 2], Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 02/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL LE RELAIS du CHATEAU BOISNIARD - [Adresse 1] Activité : Hôtellerie

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beab3dcdc6046d4771c23f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

La société HPA DÉVELOPPEMENT, exerçant une activité de conseil en hôtellerie de plein air, est mentionnée dans le contrat comme intermédiaire ayant participé à la négociation des conditions tarifaires.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7c8bbcdc6046d470e5de5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

naissance 2] 1970 à [Localité 3], de nationalité française, domicilié [Adresse 2] à [Localité 4], Tous deux représentés par la SELARL JURIDIL, société d'avocats inter-barreaux, agissant par Maître Tanguy

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c62d90cdc6046d47225186

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

EXPOSE DES FAITS - PROCEDURE La société LE DOMANIAL installée sur la commune de [Localité 2] exploite un fonds de commerce d'hôtel, bar, restaurant, organisation de séminaires et réception. M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

par Me Benjamin DONAZ [Adresse 2] DEFENDEURS SAS MICROSTUD ASSET MANAGEMENT [Adresse 3] comparant par Me Maryline LUGOSI [Adresse 4] [Localité 1] et par ME VINCENZA ARNAO OLLIER [Adresse 5] SASU HOTEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b381f3cdc6046d477ca9f6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

envoyée le 04/04/2025 à CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS, prise en la personne de Maître FORGET RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société JIPE, titulaire d'un marché de réalisation de travaux à l'hôtel

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d082fbcdc6046d470d92a2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits – Objet du litige : La société ETABLISSEMENTS TAFANEL SA (ci-après dénommée « TAFANEL ») est un distributeur de boissons aux cafés, hôtels et restaurants ; Monsieur

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TCOM

CHAMBRE 08

69de8b79cdc6046d473c88a2

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

LA PROCÉDURE La SAS HBM ASSOCIES inscrite au registre du commerce de Pontoise sous le numéro 813 397 817 exerçait une activité de brasserie, restaurant, café, hôtel, crêperie, vente à emporter et vente

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TCOM

.

69b72722cdc6046d47cad40d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

emprunt de 290.000 €, cautionné à hauteur d'un plafond de 174.000 euros ; * Qu'il n'avait aucune expérience de gestion avant la création de la société BIOLING, étant employé comme Night manager dans un hôtel

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TCOM

Référés

69de3a65cdc6046d47334aed

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

société CHOMETTE sise à Grigny (91350) et immatriculée au registre de commerce d'Evry sous le numéro 424 460 889 est une entreprise spécialisée dans le commerce de tous articles et produits pour les hôtels

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TCOM

Chambre 2-3

69d2e705cdc6046d473ed0cc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* SCP BTSG en la personne de Me [O] [N], 15 rue de l'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine, mandataire judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44533cdc6046d47c02a95

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SARL CUP [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] SELARL [A] [L] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO, à titre personnel [Adresse 3] Hôtel d'Entreprise [Localité 1] VALLIS CLAUSA NOTAIRES (SELARL) [Adresse

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TCOM

1ère chambre

69e77d1dcdc6046d47045993

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

judiciaire concernant : Ia SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité de fabrication et vente d'articles et matériels en acier inoxydable pour cliniques, hôpitaux, laboraoires et hotels-restaurants

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

6a0b9b16cdc6046d47216242

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

JUGEMENT DU 01 avril 2026 N°528 Rôle n°2025-5094 DEBITEUR LE POIVRE ET SEL SAS Dont le siège est au [Adresse 1] Immatriculée au RCS [Localité 2] sous le n°899 219 117 Dont l'activité est restaurant, hôtel

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf1c89cdc6046d47ecfa23

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DB intervient comme maître d'ouvrage pour un chantier de rénovation d'un hôtel de l'enseigne Campanile situé à Glisy, près d'Amiens (80).

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TCOM

Trib. de Commerce

69c0fe95cdc6046d47a0b8af

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société SAS [X], ci-après dénommée [Adresse 6] [O] est une société exploitant un hôtel restaurant à [Localité 1].

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