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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f2a972cdc6046d47076489

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

DURAND, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bc89cdc6046d47390021

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bedbcdc6046d473927d3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f03549cdc6046d47cb7633

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f03bd8cdc6046d47cbe57b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f063f0cdc6046d47cf5883

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la créance dont le paiement est réclamé, suffisent pour permettre d'accorder la provision sollicitée qui ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle
TCOM

Référés

69f067f5cdc6046d47cfac28

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f06812cdc6046d47cfaeb1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c1b4cdc6046d47d80bb5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en dernier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c908cdc6046d47d8ba5e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0d4dacdc6046d47d9ccff

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1812bcdc6046d47ead88f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

de la créance dont le paiement est réclamé, suffisent pour permettre d'accorder la provision sollicitée qui ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle
TCOM

Référés

69f181c0cdc6046d47eae26b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1851bcdc6046d47ebd0ed

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f96b4cdc6046d478114d9

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de la créance dont le paiement est réclamé, suffisent pour permettre d'accorder la provision sollicitée qui ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle
TCOM

Référés

6a119ff8cdc6046d47ad2828

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Référés

6a119f1bcdc6046d47ad1a4b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32154cdc6046d47118311

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

traiteur, sandwicherie dont le siège social est [Adresse 2], inscrit au registre du commerce et des sociétés du Puy en Velay sous le numéro 822 300 356, par acte extra-judiciaire de la SCP Géraldine DURAND

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e5e5f3cdc6046d47e0ba9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Vendée), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL CNTD AVOCATS, prise en la personne de Maître David DURAND

Source officielle
TCOM

CCC

69c3cdd1cdc6046d47e597d9

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers R.G: 2025 000673 * AFF.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude

Source officielle

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DURADE-REPLAT, Lancelot

SIREN 982268153Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

13/12/2023

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