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878 résultats pour « Hebert-Marchal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

◊ SARL PEI PYRENEES ETUDES INGENIERIE, 46 avenue du Maréchal Joffre 65000 TARBES, Ne comparaissant pas.

Source officielle

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TCOM

9ème chambre

69e9a2bbcdc6046d4736da54

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La création et l'hébergement de sites internet. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e6f89cdc6046d47618911

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

gestion d'installations et de parcs informatiques, conseil en systèmes et logiciels informatiques, maintenance et réparation de systèmes et d'applications informatiques, traitement de données et hébergement

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8453fcdc6046d4716c8bd

Commerce

30 avril 2025

30 avril 2025

Décrire les travaux exécutés par la société CIABRINI CONCASSAGE DEMOLITION (SARL) et dire s'ils correspondent au marché qui lui a été confié.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f314bdcdc6046d471070eb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 21 juin 2018, un marché de travaux a été conclu entre l'Association Foncière d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAFAF), maître de l'ouvrage, la société

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e948abcdc6046d47306b8b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Renault a confié à PEI les marchés de nettoyage suivants dans le cadre de plusieurs contrats successifs : * celui des sites « tertiaires », le premier contrat datant du 1 er septembre 2013, le dernier

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4a0dcdc6046d47b48a61

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

En cours de réalisation des travaux, plusieurs avenants et devis ont été émis par la société PAYS SAS, aux termes desquels le montant du marché global aurait été porté au montant de 293.095,00 € HT, soit

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d12415cdc6046d4719e3e1

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

32 705 euros comprenant l'indemnité de 400 euros par passager dont dispose le règlement européen 261/2004 ainsi que le remboursement des frais liés à l'assistance aéroportuaire, la restauration, l'hébergement

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef46dbcdc6046d47b4410a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 27 janvier 2023, la société DEFIS [F] SAS adresse une facture pour un montant de 843,33 € HT à la société PRODITEC SAS concernant l'hébergement d'un logiciel SAGE ECF pour ses états comptables et fiscaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0426dcdc6046d472b52cf

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DU VINGT-QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J619 ENTRE : * La SAS UNIVERS TERRASSES BOIS Numéro SIREN : 842044877 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MARCHAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cbcecdc6046d47f1ea00

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

BORDEAUX, exerçant une activité de conseil en ingénierie, conseil en ingénierie tous corps d'état, prestation de services, nommé [V] [E] en qualité de Juge commissaire et la SELARL PHILAE, 23 rue de Margaux

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce second marché stipulait également que « le prix du présent marché est global et forfaitaire, actualisable selon les modalités prévues au CCAP et non révisable ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1ddecdc6046d4714cc03

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[B] devant ce tribunal afin de : * Juger la Société [M] recevable et bien fondée en ses demandes, * Condamner Monsieur [Q] à payer à la Société [M] la somme de 1 1.316 euros TTC titre du solde du marché

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0af49cdc6046d47d62f53

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

cette demande, Attendu que Madame [G] [N] [M] [E], représentante légale, assistée de Maître Philippe CHABAUD, Avocat, expose que la société a été reprise en septembre 2021 sur la base d'une étude de marché

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a046241cdc6046d4794ebe6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SUR QUOI, LE TRIBUNAL : La société MAXIL CAFE exerce une activité de: La Société a pour objet, en France et à l'étranger : la restauration ; l'hôtellerie ; l'hébergement touristique et autre hébergement

Source officielle
TCOM

.

69b77c8fcdc6046d47d0b701

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Présidente du Tribunal de COMPIEGNE à l'effet de statuer sur l'ouverture d'une procédure collective concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS T.A.L [Adresse 1] Laquelle exerce une activité d'hébergement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a26cdc6046d47afd10a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

En l'espèce, il n'est pas contesté que le distributeur de pizza a été remis en parfait état de marche au transporteur, la société [Z].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c990facdc6046d4770bb77

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par jugement en date du 20 FÉVRIER 2020, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de SOGEVAL (SARL) -, [Adresse 1] Exploitation et gestion de toutes installations et services touristiques d'hébergement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b857c7cdc6046d47e4544d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Exploitation et gestion de toutes installations et services touristiques d'hébergement Ce Tribunal a désigné Monsieur [E] [A] en qualité de Juge-Commissaire, et la SELARL MANDATUM représentée par Maître

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Son activité couvre la gestion de projets, l'ingénierie financière, la formation, les études de marché et la maîtrise des risques.

Source officielle