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757 résultats pour « Tetreau-Roche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d038d2cdc6046d4708b232

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PARIS 19EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024031820 04/06/2024 ENTRE : 1) Mme [T] [U] épouse [X], demeurant 78, impasse Pierre de Lune, chemin des roches

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8002cdc6046d471f4f69

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Bernard GONON Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Bernard GONON Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d274d8cdc6046d47344cb3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

NEUILLY-SUR-SEINE – RCS B 439356122 Partie demanderesse : comparant par Me François de LASTELLE Avocat (A685) ET : SARL LE MANOIR DE BOCARATONE LMB, dont le dernier siège social connu est au 4 rue St Roch

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef72f1cdc6046d47b895ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Numéro de rôle : 2025010568 PC : 2025J405 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef731ecdc6046d47b89a1d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Numéro de rôle : 2026001062 PC : 2025J175 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5aa84cdc6046d47dc5247

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Numéro de rôle : 2025003836 PC : 2024J408 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5e13acdc6046d47e05340

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Numéro de rôle : 2025008114 PC : 2025J277 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed4acdc6046d47a0be60

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 05 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed59cdc6046d47a0bf49

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 06 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10edadcdc6046d47a0c49c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 18 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10edbdcdc6046d47a0c585

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 11 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed8fcdc6046d47a0c2b6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 07 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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Trib. de Commerce

6a10edcccdc6046d47a0c670

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 09 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed9ecdc6046d47a0c3b4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 07 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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AUDIENCE DE DELIBERE

6a17fa44cdc6046d473504bf

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2be2cdc6046d47d64dc3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[K] [Y], président de la SAS PAN assisté de Me OHANIAN * La SELARL MANDATEAM représentée par Me [P] [H] * Mme Marlène ROCH, procureur adjoint Les difficultés de la SAS PAN résultent de la baisse continue

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b1622ecdc6046d4746db75

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

de Mandataire Judiciaire, expose : Que par jugement en date du 19 février 2025 rendu sur assignations tant de la SARL AUTO COMPTOIR REZEEN à REZE représentée par Maître Olivier MORINO, Avocat à LA ROCHE

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Des travaux supplémentaires ont été réalisés, en raison de la dureté de la terre, qui ont nécessité la livraison de bennes de Roches CGG, la fourniture et la mise en place de sept rondelles de puits d'un

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TCOM

Trib. de Commerce

69da2142cdc6046d47ddc67c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

2025F01118 - 261000006/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 10/04/2026 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1118 Procédure 2025RJ0104 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société ROC YVAN

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TCOM

Trib. de Commerce

69df70cacdc6046d4750848c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

assignation en date du 05 mars 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal FAVRE, Président, * Madame Julie BANOS, Juge, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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