Cette mention valide également l'acceptation des conditions générales de vente, de la charte des bonnes pratiques commerciales ainsi que du cahier des charges sécurité visible sur https://www.exponantes

lettre recommandée avec accusé de réception du 16 août 2023, la met en demeure de régler la somme de 6.820,61 € (montant majoré de la somme de 4.405,20 euros en cas de non-restitution du matériel), en vain

Février 2021, la Société TEOPOLITUB a mis en demeure Monsieur [H] [L] de prendre contact avec elle sous 10 jours, afin de faire le nécessaire pour reprendre ces désordres, imputables au sous-traitant ; en vain

les échéances impayées des deux concours, lui indiquant qu'à défaut de régularisation, elle serait en droit de prononcer l'exigibilité anticipée des prêts, conformément aux conditions générales, en vain

178 040,73 €, et comprend notamment une créance de 82 000 € déclarée à deux reprises ; un prévisionnel a été établi en interne, et le mandataire judiciaire souhaite que les données transmises soient validées

l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le Rapport Standard ASSOFAC du 26/05/2025, la Proposition Commerciale [P] [O] du 19/06/2023 et courriel de validation

Attendu qu'il convient de valider la période saisonnière, forte au printemps 2026.

[Localité 3] de l'intégralité de leurs demandes, CONDAMNER solidairement la SARL ZENITUDE GROUPE et la SAS ZENITUDE [Localité 3] aux paiements des loyers dus tant que les baux demeurent légalement valides

Toutes les démarches amiables se seraient révélées vaines. C'est ainsi qu'est né le présent litige.

Après une première mise en demeure du 1 er octobre 2024, demandant la régularisation du solde débiteur, le CIC prononçait la clôture de ce compte avec un délai de 60 jours, et mettait en demeure, en vain

Le 4 juillet 2020, elle relance Haut-de-Bièvre Habitat concernant le paiement de ces factures, en vain.

La société JARRY ayant cessé d'honorer le remboursement de ses échéances, la BANQUE l'a mise en demeure de lui payer les sommes dues, en vain.

Ces deux mises en demeure sont restées vaines, c'est ainsi qu'est né le litige.

d'avoir à régler les sommes dues au titre de ses engagements de caution tant au titre du solde du compte débiteur du compte professionnel n° [XXXXXXXXXX01], qu'au titre du contrat de prêt n°09008201 en vain

Madame [F] [K] ayant laissé impayées plusieurs échéances, la société LEASECOM SAS l'a relancée vainement, puis l'a mise en demeure de lui payer la somme de 574,80 € par courrier recommandé avec accusé

La société COPPELIA ayant cessé d'honorer le remboursement de ses échéances, la BANQUE l'a mise en demeure de lui payer les sommes dues, en vain. Ainsi est née la présente instance.

société FRANFINANCE a racheté la créance restant due de 6.766,64€ à la banque SG en date du 14 août 2023, et a mis en demeure la société ALL ASIA de régulariser sa situation en remboursant sa dette, en vain

Par courrier du 19 juin 2025, elle a, en vain, mis en demeure la société Club Montmartre de régler six factures impayées correspondant aux prestations de mars à août 2024, soit la somme de 69 855,19 euros