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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-12
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7 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-12 JUGEMENT PRONONCE LE 07/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024039866 ENTRE : SARL LES TROIS NIGAUDS, dont le siège social est 26, rue Mousset-Robert
3ème chambre
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22 janvier 2026
Pour son activité, elle fait appel depuis 2020 aux services de la société S.E.J.E.R. « NATHAN-LE ROBERT » (ci-après [N]), spécialisée dans l'édition sous toutes formes de produits, livres et formation
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
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8 avril 2025
[H] [J], commissaire aux comptes, le cabinet AVOCATIO, représenté par Me BOSCHIN, et la banque CIC, représentée par Me ROBERT, de sorte qu'il conviendra de statuer par jugement réputé contradictoire.
R E F E R E et Procédure accélérée au fond
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3 avril 2025
[Y] [Q] [Adresse 2] Représentant(s) : Me ROBERT Nolwenn Défendeur (s) : M.
Trib. de Commerce
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6 février 2026
Temple - 75010 PARIS Représentée par Me Amer OUKHELIFA, Avocat 3 rue Nicolas Chuquet - 75017 PARIS Comparante DÉFENDEUR SAS HMC AUDIT ET ASSOCIES Prise en la personne de son représentant légal 2 rue Robert
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30 avril 2026
de Procédure collective : 2025RJ162 Jugement PC arrêt du plan de sauvegarde A L'EGARD DE : FITNESS TROPIK SAS RCS : 830 355 186 [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Président : Monsieur Lilian ROBERT
Chambre 08
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14 avril 2026
Bruno Robert André AUGER, Président, [Adresse 2] [Localité 2] comparant par Me Marianne DEWINNE [Adresse 3] [Courriel 1] (PB1731) DEFENDEUR(S) : * SAS SAMSUNG ELECTRONICS FRANCE [Adresse 4] Sigle : S.E.F
Référé prononcé vendredi
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3 janvier 2025
Aix en Provence - RCS B 498662071 Parties demanderesses : comparant par Me Geneviève MAILLET Avocat au barreau de Marseille ET : SAS ITC, dont le siège social est ZAC Parc d'activité Breuil Rue Robert
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10 janvier 2025
CORHOFI [Adresse 13] Ne comparaissant pas COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENT [Adresse 14] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
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6 mai 2026
Après débats en audience publique le 28 janvier 2026 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Sébastien ROBERT-VERD, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD
chambre 1-11
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7 juillet 2025
mise à disposition au Greffe RG 2025006651 ENTRE : SARL L'ATELIER DES BOUCHERIES NIVERNAISES, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Créteil B 794512020 Partie demanderesse : assistée de Me Robert
DELIBERES
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20 janvier 2026
COMMERCE DE TARBES ORDONNANCE DE REFERE DU 20/01/2026 * DEMANDEUR : SARL PBM CONCEPT [Adresse 1] * REPRESENTANT : Me BONNEMASON CARRERE [W] * DEFENDEUR : [Adresse 2] * REPRESENTANT : Me MALTERRE Robert
Chambre 01
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5 mai 2026
Robert, Paul HUET, Président, [Adresse 2] comparant par SELARL DOLLA-VIAL ET ASSOCIES [Adresse 3] (P 074) DEFENDEUR(S) : * SARL BIO BAT [Adresse 4] Représentant légal : M.
Contentieux n°2 - audience publique
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21 janvier 2025
Michel FAROUX & Robert TERRAS Juges, Mme Élisa PROT Commis Greffier, Jugement contradictoire rendu par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025, par M.
Contentieux Général
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15 avril 2026
Avril 2026 DEMANDEUR, SARL T.M.F [Adresse 1] Numéro d'identification SIREN : 480636331 Représentée par Me Géraldine GRAS-COMTET avocat au barreau de MACON ayant pour correspondant Me Jean-Louis ROBERT
4ème chambre
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17 avril 2026
1] comparant par SELARL DOLLA-VIAL et Associés - Me Antonio ALONSO [Adresse 2] DEFENDEUR SAS SCN INVEST [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 4] et par SELARL CSR - Mes Sandra ROBERT
DELIBERE REFERE
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SAS) [Adresse 2] Comparant par Maîtres Philippe BRUZZO et Virginie CADOUIN BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (société anonyme coopérative de banque populaire) [Adresse 3] Comparant par Maître Pierre ROBERT
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30 janvier 2026
JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J1638 ENTRE : * La SAS COSTES Numéro SIREN : 843062878 [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GALLETTI Robert
DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
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4 juillet 2025
de 2.000.000 euros, immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 395 067 184, ayant pour siège social l'Épine à, [Localité 4], prise en la personne de son président, Représentée par Maître Robert
chambre 1-9
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7 mars 2025
[T] [P], demeurant [Adresse 2] Portugal et encore [Adresse 3] Portugal Partie défenderesse : assistée de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES - Me Augustin ROBERT Avocat (L101) et comparant par la SELARL CABINET
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