Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

[W] [V] : Maître [H] [I] Faits et procédure : Conformément aux dispositions de l'article L 631-4 du Code de Commerce : La SARL [R] [X] [Adresse 1] [Localité 1] a fait au greffe de ce tribunal, la

des dispositions de l'article A.444-32 du code de commerce ; CONDAMNER la société KAPAB COACHING aux entiers dépens de l'instance.

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : Monsieur [Q] [U] [Adresse 1] Immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2016A01063 (395 325 798) FAITS ET PROCEDURE Vu le livre VI du Code de Commerce

2025 001527 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 17/10/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : TRANSPORTS MARMION [Adresse 1]

de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la société REWORLD MEDIA MAGAZINES en tous les dépens de l'instance ; Le défendeur ne comparaît pas.

000 € sur le fondement des articles 32-1 du Code de procédure civile, et 1240 du Code civil, à la SASU AGENCE MARITIME MALOUINE A TITRE SUBSIDIAIRE Si par extraordinaire la présente juridiction entrait

[P] [G] a demandé au tribunal, faisant application des articles 328 et 329 du code de procédure civile, d'accorder à Mme [I] [X] (divorcée [G]) le bénéfice de ses demandes ; La SCP BTSG2, prise en la

au titre de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, * à payer la somme de 1 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

) Vu l'article 514 du Code de procédure civile Vu l'article 32-1 du Code de procédure civile Vu les articles 9 et 353 du Code de procédure civile RECEVOIR la société AMIANTECO en sa constitution et l'en

L641-2 et D. 641-10 du Code de Commerce, Attendu qu'il convient, en conséquence, d'ouvrir conformément à l'article L. 640-1 du Code de Commerce une procédure de liquidation judiciaire simplifiée, Attendu

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SAS SERITIP Z I Nord [Adresse 1] Activité : sérigraphie Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 1984B00052 (329 142 665) FAITS ET PROCEDURE Vu le

TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SARL METAPHORA [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2016B00931 (821 325 974) FAITS ET PROCÉDURE Vu le livre VI du Code de Commerce

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.