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6 231 résultats pour « Durade-Replat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f37ccdc6046d478cad76

14 avril 2026

14 avril 2026

l'audience publique du 10 mars 2026, devant Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, statuant en matière de référé, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, Décision rendue en premier ressort, réputé

Source officielle

Page 29 sur 312

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel

DURADE-REPLAT, Lancelot

SIREN 982268153Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

13/12/2023

Voir →

TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 882 869 472 (partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats

Source officielle

REFERE

69dfb132cdc6046d475695ef

30 mai 2025

30 mai 2025

fournir tous renseignements d'ordre technique ou factuel de nature à permettre au juge d'apprécier les responsabilités de chacun, définir et évaluer les préjudices invoqués, notamment le coût des réparations

Source officielle

Référés

69f18678cdc6046d47ebe902

9 avril 2026

9 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69eff5eacdc6046d47c6d500

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f016cbcdc6046d47c8e7a5

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f018f8cdc6046d47c90ad0

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f0192ccdc6046d47c90e19

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision réputée contradictoire et en dernier ressort.

Source officielle

Référés

69f03d8bcdc6046d47cc013d

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f04ee0cdc6046d47cdb2cc

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f055e0cdc6046d47ce3056

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f05e4ccdc6046d47cedefb

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f0cb15cdc6046d47d8e9be

7 avril 2026

7 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f0cb44cdc6046d47d8ecab

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f0d07fcdc6046d47d96a24

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f0d101cdc6046d47d973e1

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en dernier ressort.

Source officielle

Référés

69f18346cdc6046d47eb4c2f

7 avril 2026

7 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

69f18483cdc6046d47ebc721

7 avril 2026

7 avril 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle

Référés

6a0f95cdcdc6046d47810678

5 mai 2026

5 mai 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

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Référés

6a0f964acdc6046d47810e3f

5 mai 2026

5 mai 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

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