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23 506 résultats pour « Pierre-Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c559cdc6046d47e4d8f1

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la A&Eservices Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle

Source officielle

Page 29 sur 1176

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Journal officiel
Radiations

ROCHETIN, Emmanuel, Pierre, Marcel, ROCHETIN

SIREN 938191681Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

02/08/2026

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Modifications diverses

TUAL, Pierre-Emmanuel, Francois, Marie, Joseph

SIREN 788500130Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

30/07/2026

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Créations

Metz--Kostyra, Pierre-Emmanuel Christian Gerard

SIREN 807891593Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/07/2026

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Créations

PELE, Pierre-Emmanuel

SIREN 107750473Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/07/2026

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Créations

FROISSART, Quentin Pierre Emmanuel

SIREN 105664197Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

22/07/2026

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b40cdc6046d472164ea

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Maître [L] [K], entendu(e) en son rapport, Le Ministère Public requiert le renouvellement de la période d'observation, Il ressort des explications fournies au Tribunal qu'il convient, compte tenu des pièces

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d4bdcdc6046d47a7f4ed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Après renvois, l'affaire est revenue à l'audience du 19 février 2026 et a été mise en délibéré jusqu'à ce jour suite au dépôt des pièces et conclusions des parties.

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a6492fcdc6046d474fd3f3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SAS HELLMANN WORLDWIDE LOGISTICS SAS [Adresse 1] comparant par Me Pierre-Emmanuel BAROIS [Adresse 2] Mai 1945 [Localité 2]emandeur à l'injonction et défendeur à l'opposition SAS G.A.E.V.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e031fdcdc6046d4763f99a

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : SARL EMOUSPAPILLES ayant son siège social [Adresse 1] agissant par maître [A] [B] en qualité de liquidateur judiciaire représentée par Me GREVOT Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b49f8ccdc6046d4797be44

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Mme Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16db70cdc6046d471929c5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Monsieur Sébastien CARPENTIERJugesMadame Véronique LUCIEN-REINETTE, Monsieur Yannick MUDARD,Consulaires : Madame Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c548dcdc6046d472f6ee9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 MAI 2026 RG n° 2026001383 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel BOUARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07955cdc6046d47d36613

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

commissaire : Monsieur [R] [B] Mandataire judiciaire : SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me [E], représentée lors de l'audience par Mme CAMPOS Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5368cdc6046d47f63e09

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db8038cdc6046d47f9231e

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

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TCOM

Chambre contentieux général Mise en état

6a0c0374cdc6046d4728db7a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DÉFENDEUR SA CROSSJECT [Adresse 4] [Localité 1] [Localité 2] 438822215 RCS [Localité 2] représenté par Me Emmanuel MOITIE [Adresse 5] Non comparante.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7293acdc6046d476ed316

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f729fbcdc6046d476ee191

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72e76cdc6046d476f42dc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73f7fcdc6046d4770adcf

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f742e8cdc6046d4770f4eb

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74365cdc6046d47710317

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7810ccdc6046d4775ff83

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f781d4cdc6046d47760c4d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle