date du 05.01.2026 que diverses solutions pourraient être envisagées ; La poursuite de l'activité permettra : * de finaliser les comptes annuels de l'exercice 2025, lesquels devraient confirmer l'augmentation

COOPERATIF [Adresse 1] Dans le Par ces motifs : * Condamne la SAS S L T à payer à la Société coopérative Anonyme de banque populaire à capital variable CREDIT COOPERATIF la somme de 206 453,33 €, augmentée

Toutefois, Monsieur [F] estime pouvoir augmenter son chiffre d'affaires de 10 % en 2026 grâce aux travaux de maintenance décennale des deux réacteurs de la centrale EDF de [Localité 1] à partir de 2026

Néanmoins, le juge peut, même d'office, modérer ou augmenter la pénalité ainsi convenue si elle est manifestement excessive ou dérisoire. » L'article 1119 du Code civil dispose : « Les conditions générales

Par dernières conclusions déposées à l'audience du 4 juillet 2025, Viaxel, défendeur à l'opposition, demande à ce tribunal, de : * Condamner Iorga à payer à Viaxel la somme de 12 607,87 € augmentée des

contestation sérieuse ; Par conséquent, * Condamner la société MAS ENTREPRISE à titre provisionnel au paiement au profit de la société INTER-JOB 05 de la somme de 44.455,88 € au titre des factures impayées augmentée

paiement de la somme de 1 249,22 € ; * Débouter SUEZ du surplus de ses demandes ; Encore plus subsidiairement, * Condamner SUEZ à payer à ROX la somme de 56 241,79 € à titre de dommages-intérêts, augmentée

Les prévisions d'exploitation à horizon janvier 2027 font apparaître une absence de profitabilité en octobre 2026 en lien avec une augmentation des services extérieurs qui sont d'un montant de 64 K€ sur

aux sociétés AIG EUROPE SA, BERKSHIRE HATHAWAY EUROPEAN INSURANCE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY et SMA SA la somme de 155.494,13 euros au titre de l'indemnisation de la perte de marchandise le tout augmenté

compter de l'assignation et capitalisation s'il y a lieu, * Condamner in solidum LES BATIMENTS ARTESIENS et son assureur AXA à payer à AMTI la somme de 6 030 € au titre des frais d'investigations augmentée

Cette augmentation se justifie par la progression du chiffre d'affaires de la période janvier à mai 2024 par rapport à janvier – mai 2025.

Cette somme sera augmentée des intérêts au taux légal à compter du 08 octobre 2024, date de mise en demeure.

€ correspondant : * Aux loyers échus impayés au 17 mai 2024 pour la somme de 402 € TTC ; * Aux loyers à échoir jusqu'au terme de la location initiale : 10 échéances x 207,00 € HT= 2 070,00 € HT augmentés

Ces dernières ont augmenté d'environ 22% entre 2023 et 2024, essentiellement en lien avec une augmentation du nombre de contrats de location, toutefois en partie compensée par la baisse du loyer des locaux

sa qualité de caution de la SARL CEPE INVEST, à lui payer : * 96 939,76 € représentant le montant des sommes dues en l'état de la résiliation du contrat, suivant les stipulations contractuelles, augmentée

La société [T] CONSUMER FINANCE S.A, demande que les sommes dues soient augmentées « des intérêts au taux contractuel depuis le décompte du 16 juin 2023 jusqu'à la date du règlement effectif. » Elle ne

1206) Le tribunal ne fera pas droit à la demande de Lixxbail de condamner Octopus à une indemnité supplémentaire de 5% de ce montant, le contrat ne prévoyant pas cette pénalité ; Ces sommes seront augmentées

Afin de permettre le financement de la période d'observation, une augmentation de capital d'un montant total de 2.600.000 € a été souscrite par les actionnaires TDS Partners et Opus D en date du 2 juillet