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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d33488cdc6046d4743f56e
1 avril 2025
L'expertise de SimpliField en la matière permettrait au candidat repreneur de gagner un temps précieux et d'offrir rapidement aux clients de LumApps une solution robuste et éorouxée. - Phase 1 : Prise
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e4414bcdc6046d47bfeccc
9 janvier 2026
Le 15 avril 2021, Madame [O] était placée sous le régime de la sauvegarde de justice en conséquence de l'expertise médicale diligentée le 25 février 2021.
Chambre 3 contentieux général
69a204adcdc6046d47f7c63c
16 janvier 2025
A l'appui de sa demande, la société L'ARGIBOIS expose que : Attendu que la société L'ARGIBOIS soutient avoir fait faire un diagnostic technique puis des travaux de réparation sur lesdits dégâts.
VENDREDI
69a8ffebcdc6046d478cc9a0
4 avril 2025
succombant à régler à la société [F] la somme de 2.000,00 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi que les entiers frais et dépens de l'instance en ceux compris les frais d'expertise
Trib. de Commerce
69a0e7f4cdc6046d47dd1be6
17 janvier 2025
constat n'ait pas été établi contradictoirement, il s'agit de la seule pièce ayant été produite aux débats permettant au tribunal d'apprécier la situation ; aussi le tribunal, en l'absence de demande d'expertise
chambre 1-3
69cefbf8cdc6046d47eafb6b
22 janvier 2025
OPALINSKI, avocat (P566) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits CTF CONSEIL, ci-après « CTF », est la branche conseil du Groupe CTF qui exerce par ailleurs des activités de commissariat aux comptes et d'expertise
AFFAIRES COURANTES
69f1c628cdc6046d47f16f34
27 avril 2026
Or, l'expert note que cela n'est pas le cas en l'espèce car les palettes avec la marchandise jouxtent les portes de la remorque.
1ère chambre
69e955afcdc6046d473166c1
28 janvier 2026
Tel est donc bien le cas ; * [F] prétend qu'une erreur de câblage aurai causé un incendie, mais elle ne justifie ni d'un constat, ni d'un rapport d'expertise, pas même de photographies pour justifier
6a19676dcdc6046d475a27b2
28 mai 2026
Plus précisément, son expertise s'articule autour les domaines de compétence suivants : Études et accompagnement stratégique, Relation client et distribution omnicanale, Performance opérationnelle,
MERCREDI
69a9e830cdc6046d47a58127
3 septembre 2025
exclusivement ou conjointement ou sur lesquelles elle exerce une influence ; toutes activités de conseils, d'assistance ou prestations de services en matière commerciale, administrative, financière, technique
chambre 1-8
69d90b43cdc6046d47c5d3c8
3 juillet 2025
FAITS EQINOV, devenue ACCIONA ENERGIE (ci-après « EQINOV ») est une société spécialisée dans l'accompagnement des entreprises dans la réduction de leur consommation d'énergie, au moyen de services techniques
69d8e394cdc6046d47c26c52
9 avril 2026
* Dire qu'en cas de défaut de communication de pièces par l'une des parties, l'Expert pourra en tirer toute conséquence utile dans ses conclusions ; * Dire que l'Expert devra remettre aux parties un
chambre 1-13
69d11172cdc6046d4718830a
20 janvier 2025
FRAIKIN produit 6 factures de sinistres impayés (pièces n°10 à 12), toutes accompagnées des rapports d'expertise et de photos, pour un montant global de 66.726,26€ TTC, après déduction d'un règlement partiel
69d2aa81cdc6046d473a860f
9 avril 2025
suit : votes « pour » : 51% du montant total des créances (et 78% en retraitant la créance des Epoux [Z] qui ont déclaré créance pour malfaçon d'un montant de 203 682,88 € chantier pour laquelle une expertise
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62681cdc6046d47e601dd
28 janvier 2025
La complémentarité des activités laisse entrevoir des synergies significatives, notamment par : L'expertise commerciale de LINK ; Les compétences marketing apportées ; Le savoir-faire industriel partagé
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bea6f4cdc6046d4771782c
7 juillet 2025
Sur le non-respect des spécifications techniques * La société DAVID BOWIE soutient que les sacs livrés ne correspondaient pas aux caractéristiques attendues : grammage inapproprié, finition brillante
Procédures Collectives
69ade136cdc6046d47f94a59
14 janvier 2025
Les métiers étant différents, la société OPCA n'a donc pas le besoin pour son acticité de conserver les postes suivants : * Expert technique en maquette de contrôle * Monteur cableur * R&D * Reponsable
Contentieux - audience publique
69f9c55bcdc6046d47a6cd81
30 avril 2026
Une expertise contradictoire se déroulait le 31 mai 2024, aux termes de laquelle il est apparu que le nettoyage de la remorque n'était plus envisageable et aucune contre-expertise n'était réalisée.
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
Au regard des caractéristiques techniques du projet et du calendrier as socié à son développement et à sa construction, la société GEP optait pour la reconnaissance du revenu à l'avancement (consistant
69d0efc3cdc6046d47162969
2 avril 2026
HANDELS GmbH conformément aux termes de l'accord intervenu entre les parties et qu'il n'y a dès lors pas lieu de réduire la somme facturée par la société [Localité 1] NAGEL [Localité 2] ni de désigner un expert
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