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682 résultats pour « Avenard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fda2cdc6046d47b86f91

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le 12 septembre 2023, un avenant n°1 au contrat du 28 novembre 2022 complète les prestations prévues par l'ajout de produits d'hygiène.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a675d7cdc6046d4752e54c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

juin 2021, le présent avenant à la convention de courtage ne serait plus d'application et les reprises de commissions arrêtées à la somme de 371.480,68 € à la date de signature de l'avenant seraient dues

Source officielle
TCOM

.

69b74271cdc6046d47ccfd98

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

entre les parties Le principal dû par la société LAJ à la SOCIETE GENERALE, à l'origine du contrat est de 35.000 € Le taux de 7.03 % l'an n'est pas le taux contractuel, selon les dispositions de l'avenant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b69cdc6046d47b0f921

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 20.01.2017, un avenant est signé pour assurer en complément les prestations d'établissement des bulletins de salaire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d05c6fcdc6046d470b3c50

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Un avenant au contrat initial était signé par les parties le 2 mars 2010 pour un montant mensuel fixé à 895,45 € H.T., puis un second avenant signé le 18 octobre 2014 pour un montant mensuel fixé à 1120,02

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abed31cdc6046d47d0fda2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par avenant en date du 30 août 2021, une nouvelle facilité de trésorerie commerciale d'un montant autorisé de 30.000 € a été consentie à la SARL ROLE.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Avenant n°1. Avenant n°2. Avenant n°3.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb1d4fcdc6046d47232619

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L'avenant s'applique donc aux factures émises.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbca2cdc6046d4746eb17

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce contrat d'émission a été modifié par avenant du 21 mars 2023, prévoyant le report de l'échéance au 17 mars 2024 et la majoration du taux d'intérêt à 13 % l'an.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5b6ecdc6046d47c69cfd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La convention susvisée a fait l'objet d'un avenant le 28/10/2022 pour tenir compte des difficultés de commercialisation du projet.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf65aacdc6046d47f44578

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

CTA JANAULT fait valoir que : * Ce n'est que le 31 mai 2024 ; soit 4 mois après avoir lancé l'assignation que DEKRA communique l'avenant sur lequel elle se base pour voir condamner CTA JANAULT ; * L'avenant

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c49374cdc6046d47f9ee05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le préambule de cet avenant rappelait l'antériorité de la relation. Cet avenant modifiait les conditions financières des services « FCS » et « Q@F » ainsi que la clause de durée.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1974a2cdc6046d475b56cd

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur la nécessité d'un avenant [Z] expose que le contrat prévoit que toute révision ou modification sera formalisée par voie d'avenant, ce qui suppose une renégociation ainsi qu'un accord des parties

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d2fb9ccdc6046d4740212f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La convention de prêt a été modifiée par avenant le 10 juin 2021.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc413bcdc6046d473c6c91

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Un avenant au protocole de cession daté du 14 décembre 2023 ramenait le prix de cession global à la somme de 875 000.00 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b96cdc6046d47b0fbf9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

tant que l'avenant n'était pas signé ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0ffbccdc6046d473b2770

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Un avenant à la convention de cession de titres a été régularisé les 18 et 20 décembre 2024 qui a été enregistré au service de publicité foncière et de l'enregistrement.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be29b9cdc6046d4768b054

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par devis du 6 juillet 2023, un avenant pour un montant supplémentaire de 2.500,00 euros était accepté par le GROUPE CIR.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ced51acdc6046d47e80991

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Astel relève à juste titre qu'il n'existe aucun avenant signé par les parties, matérialisant cet accord.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c3270fcdc6046d47d4d2cf

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

* L'avenant au PGE en date du 2 mars 2021 modifiant les conditions de remboursement et prévoyant un amortissement en 48 mensualités au taux annuel fixe de 0,58 %.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Avenard Therapeute SASU

SIREN 935131912GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/09/2026

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Dépôts des comptes

OGER-OMBREDANE - TAVENARD

SIREN 819107137GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

11/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAVENARD

SIREN 479140642GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE

02/06/2026

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AVENARD AUTOMOBILES

SIREN 345233704GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

10/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAVENARD

SIREN 479140642GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE

27/01/2026

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