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384 résultats pour « Bess »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a9b6bbcdc6046d47a074ff

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BEB [U] à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société PTIT BEB [U] aux entiers dépens.

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be984fcdc6046d477078ea

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société BEE SPHERE ENERGY étant en procédure collective, il n'y a pas lieu en équité à application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c7abcdc6046d47f19104

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Inscrit au RCS sous le numéro 851 558 452 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a47261cdc6046d472a602a

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 15/01/2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F940 Liquidateur : SCP [1] prise en la personne de Me Laura BES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf8089cdc6046d4783931b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 16/10/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F540 Liquidateur : SCP [1] prise en la personne de Me Laura BES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf80bbcdc6046d47839668

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2024F643 Procédure : [1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [Y] [N], [G], [M], non comparant, Liquidateur : SCP [2] prise en la personne de Me Laura BES

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf64c6cdc6046d47817d6b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ADK, Avocat au barreau de Lyon) (Maître Philippe PENSO, avocat au barreau de Marseille) C / Société VOYAGES BESSE S.A.S.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c736aacdc6046d473da3d0

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentée par l'Avocat plaidant : Maître Nicolas FOUASSIER Avocat au Barreau de Laval Représentée par l'Avocat postulant : ACTE AVOCATS ASSOCIES Avocats au Barreau d'Orléans DEFENDEUR(S) SAS BEK

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c296edcdc6046d47c5abcc

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDEUR : * SAS BEST CARS,, [Adresse 1], Comparante, représentée par Monsieur, [M], [K], dûment mandaté, * Monsieur, [D], [E],, [Adresse 1], président de la SAS BEST CARS, est non comparant.

Source officielle
TCOM

Référés

69de4008cdc6046d4733c7e4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

été appelée l'affaire, DEMANDEUR [J] [P] ILE DE [J], [Adresse 2] [Localité 1] 572 079 069 RCS [Localité 2] représenté par Me Xavier DE RYCK [Adresse 3] Comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SARL AU BER-CAFE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81272cdc6046d47783f8c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024005682 PC : 2025/7 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 janvier 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE : SAS BEN DAA CONSTRUCTIONS

Source officielle
TCOM

MARDI

69fc58b5cdc6046d47e7ac5e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 5 MAI 2026 3ème Chambre N° RG: 2026F00491 (N° IP 2025I04266) société DEFIS SOFTWARE SASU C/ société BEST WINE CORP OF BORDEAUX SAS CREANCIER société

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade09cdc6046d470f23c9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

l'audience du 13/05/2026 Nature de la décision : Jugement de prolongation exceptionnelle de la période d'observation Procédure : 2025RJ239/LES FRANG'AIN (SAS) [Adresse 1] Comparant Assisté du cabinet BES

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d05cdc6046d4713387c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 07/05/2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F1387 Liquidateur : SCP [1] prise en la personne de Me Laura BES

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Trib. de Commerce

69aedbbacdc6046d470b47b4

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2024F1105 Procédure 2024RJ0363 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société D.UNIFLEXO - [Adresse 1] Représentée par son dirigeant de droit Assistée par Maître [U] [K], SCP BES

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TCOM

1ère C

69f9e682cdc6046d47a98836

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

SELARL DBCJ, représentée par Maître Frédérick JUNGUENET, Avocat au Barreau de MELUN, D'UNE PART, ET : * la SAS DLM ISO, ayant son siège social [Adresse 2], défenderesse comparante par Maître Marjorie BESSE

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0c4b8cdc6046d47da6779

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La SAS BEL MH pro en la personne de son représentant légal ne comparait pas.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99295cdc6046d4770dc3d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : BEST SERVICES (SARL) RG 2025 011176 PC 41224041 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8597ccdc6046d47e479e5

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : BEST SERVICES (SARL) RG 2024 009168 PC 41224041 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a383fecdc6046d47172c2e

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

procédure civile, Vu l'affaire inscrite au répertoire général de la juridiction sous le numéro 2025 002399 opposant : -PHARMACESSIONS 2 Partie demanderesse à l'instance principale à -SELURL PHARMACIE LE BEL

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