CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

92 résultats pour « Bouteiller »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db0207cdc6046d47f091e3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db2686cdc6046d47f3478b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db28a8cdc6046d47f378e1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c176cdc6046d47e3bdc7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L'activité bouteille et DTC relativement solide ne parvient pas à compenser cette baisse entraînant une forte tension de trésorerie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dafe79cdc6046d47f059ed

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dafe88cdc6046d47f05aae

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59d23cdc6046d4741992b

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La SAS [E] [G] est un fournisseur de bouteilles de vins vides.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db300ccdc6046d47f3f50e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Monsieur Patrick JACAMON Juges Monsieur Bertrand GBOHO Ministère public lors des Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09daecdc6046d476d8525

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Vente de gaz bouteilles. immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 325664340.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db1452cdc6046d47f1b2d7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Christophe ASCELIPIADE Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db33ebcdc6046d47f43526

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb1d4fcdc6046d47232619

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

rencontré un impayé de la part d'un client, la société NOTHERN, [L], qui a son siège en Corée du Sud, laquelle a passé deux commandes à la société, [Adresse 1] le 13 mars 2024 : * Une commande de 246 bouteilles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db36f9cdc6046d47f4691e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db2548cdc6046d47f333f3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SANSON, toutes deux avocates au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Christophe ASCELIPIADE Monsieur Yan BOUTEILLER

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69cae9cecdc6046d478dce3d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

eux, le juge des référés statuera au seul vu des pièces du demandeur; L'examen des pièces versées au dossier par la société CLOS & MONOPOLE, notamment les confirmations de commandes de 246 et 622 bouteilles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b926ccdc6046d4720c84b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Début août 2021, un client a signalé l'explosion d'une bouteille de bière « [Adresse 8] ». Des tests ont révélé des pressions anormalement élevées dans les lots concernés.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fa79cdc6046d473485e2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

VIGNOBLES, assisté de maître [U] avocat à [Localité 1], indique que le passif déclaré est de1.178.000,00 euros, que le stock a été auto-financé, qu'il exerce une activité complémentaire de vente de bouteilles

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5c4ccdc6046d47e7edd5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026J00785 SAS ATELIER B SABINE N° RG: 2026P00809 DEBITEUR SAS ATELIER B SABINE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 948 412 655 - 2023 B 551 Représentant légal : Sabine, Albine, Laure BOUFFIL

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c39750cdc6046d47ddfffc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

R D O N N A N C E La société, [J], [D] SAS, maison de négoce, a commandé auprès de la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU, [Localité 1] DE, [Localité 2] 4050 bouteilles de, [Localité 1], [Localité

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CV 800 PS 2x ARMOIRES AAF7N NEGATIVE 650L SUR ROULETTES 1x TABLE PLACARD INOX AVEC DOSSERET ET ETAGERE 1200x700 1x BUFFET FROID 4 GN 1/1 1x LOCAL POUR BOUTEILLE DE GAZ 1x FORFAIT INSTALLATION GAZ 1 FOUR

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 042 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SARL BOUTEILLER

SIREN 810133462Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

28/07/2026

Voir →

Radiations

Bouteiller, Valentin

SIREN 835179417Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/07/2026

Voir →

Radiations

Bouteiller, Virgile Laurent

SIREN 812359677Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BOUTEILLER, Kevin

SIREN 828128645Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUTEILLER

SIREN 312009483Greffe du Tribunal de Commerce de niort

09/07/2026

Voir →