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1 633 résultats pour « Chatti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c640bcdc6046d4730cc3b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 837530492 et exploite un fonds de commerce de : Nettoyage des chantiers, portage

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ef5cdc6046d474c2d4a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Des livraisons partielles ont été effectuées sur le site du chantier à [Localité 2], et les éléments commandés ont été livrés, dans leur globalité.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Contentieux général - Audience publique

69ddfc2ccdc6046d472e0acf

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

; que la réalité de la prestation résulte des comptes rendus de chantier de l'époque ; que la société TBW ne conteste pas la réalité des travaux, de sorte qu'il conviendra de la condamner au paiement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[J] [H], la créance d'un montant de 196 188 euros liée au chantier [O] et celle d'un montant de 38 637,26 euros liée au chantier [G] ont été contestées par la SELARL [V] [Z], dans le cadre de l'autorisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb8c8cdc6046d47083605

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

une activité de activité d'entretien, de nettoyage, de maintenance des bâtiments à usage d'habitation, professionnel, industriel et commercial, y compris le nettoyage effectué après travaux sur les chantiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f320ffcdc6046d47117a42

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

VERTES expose que la société rencontre des difficultés financières depuis le début d'année 2026 provenant d'une baisse progressive de l'activité ainsi que de retards importants dans la réalisation des chantiers

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111fedcdc6046d47a3de6c

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

été contactée par la société ROCHA FILS, qui exerce une activité de travaux de maçonnerie, plâtrerie, rénovation de biens immobiliers anciens, construction de biens neufs, pour intervenir sur deux chantiers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbeb47cdc6046d4733b509

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 002366 TRIBUNAL D ES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAI MBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s) : SELARL SBCMJ prise en la Mans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7336ccdc6046d47fd8a68

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

L'organigramme juridique du groupe se présente comme suit : La société [1] confie l'exécution des chantiers à sa société sœur, la société [3].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2215cdc6046d47ddd330

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 10/04/2026 à SCP Pierre PEREZ & Catherine CHAT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc8753cdc6046d47eb923f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

* Sur la somme de 360 euros au titre des absences aux réunions de chantier La société Bonnet prétend avoir toujours été présente aux réunions de chantiers et demande le remboursement de ces pénalités

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e347bccdc6046d47ab106d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

P] RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Dans le cadre d'une demande d'un client quant à des travaux d'isolation, la société BAT-ISOLOGIS a sollicité la société TOP ENERGY afin de sous-traiter son chantier

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119b6acdc6046d47acdbf9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

NRJ rapporte que [S] l'a sollicitée pour la réalisation de prestations sur différents chantiers : pose de pompes à chaleur, de ballons d'eau chaude, et de panneaux photovoltaïques en surimposition.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

* Planches de coffrage de rives non retirées en fin de chantier : l'expert indique qu'en raison du litige, le chantier n'a pas été achevé, que les planches qui n'ont pas été retirées par négligence doivent

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TCOM

audience ordinaire

69ea0556cdc6046d473ef286

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

25 € par jour à compter d'un mois après la signification du jugement, les biens désignés cidessous : * Véhicule Peugeot 208 – objet du contrat souscrit le 25.01.2023 (n° CC24299900-CGL-01), n° de châssis

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0add9cdc6046d47d60a83

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Monsieur [P] [A], Représentant légal de l'entreprise, expose que les difficultés de la société trouvent leur origine dans le départ de son associé en septembre 2025 le laissant seul pour assumer les chantiers

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff38cdc6046d47d17959

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

chantier GIRONDE HABITAT et d'une somme de 1.895,00 € au titre d'un chantier, [Localité 1].

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TCOM

Trib. de Commerce

69dd6a57cdc6046d4722e1cf

Commerce

4 octobre 2025

4 octobre 2025

Le 14 avril 2025, maître [I] [O] a été désigné en tant qu'administrateur de la société CENTRAL CHANTIER.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2ea6cdc6046d47ee1365

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

des chantiers et l'absence de personnel sur ces chantiers pouvant entrainer la résiliation des contrats faute de reprise sous 48h, selon une clause contractuelle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d0a8bdcdc6046d47117df7

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

deux parties ont conclu un contrat de location avec option d'achat portant le n° A1J68513 ayant pour objet le financement d'un véhicule de marque FIAT, modèle DUCATO MULTIJET, type 2FA25000002PO4, châssis

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