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58 résultats pour « Crestia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f754d2cdc6046d47727603

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Elles couvrent la formation à la production et la promotion de spectacles, d'événements ou d'expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc6df0cdc6046d47e95772

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

assigner Mme [Y] [O], née le [Date naissance 1] à [Localité 2] (49), exerçant une activité de food truck fabrication et vente de crêpes et galettes à emporter, création vêtements et accessoires, ateliers créatifs

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7351ecdc6046d476fce63

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LA FORMATION ET LES ATELIERS CREATIFS, Immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] sous le numéro 514444843, FIXE provisoirement au 01/01/2025 la date de cessation des paiements, DESIGNE Monsieur [N] [E],

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TCOM

Trib. de Commerce

6a048153cdc6046d4798101d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

événementielle, cupcakerie, biscuiterie, atelier culinaire, espace dégustation, traiteur, animation événementielle, enseignement, activité ambulante, vente de produits et matériels dédiés à la pâtisserie créative

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf85c4cdc6046d47f6d51d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 523 670 545 et a déclaré exercer l'activité suivante : commerce de détail de laine, mercerie, loisirs créatifs

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa411ccdc6046d47ab48c3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PCL : 2025J00923 SARL V&A CONCEPTION N° RG : 2025P01043 DEBITEUR SARL V&A CONCEPTION, sise [Adresse 1] RCS BORDEAUX : 919 927 871 - 2022 B 6608 Enseigne : V&A CONCEPTION Représentant légal : Cristian

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04b84cdc6046d472c92ac

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Une première expertise amiable a été diligentée le 31 mars 2022 par le cabinet CRÉATIV' EXPERTIZ, à la demande de Madame [O] [K].

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TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort LES FAITS Selon bon de commande en date du 8 juillet 2021, NAT AUTO acquiert le 27 juillet 2021 un véhicule neuf [T], modèle loniq FL AM21 Hybrid Créative

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab95e7cdc6046d47ca5c6c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

* En termes de trésorerie, la société présentait, au 11/12/2025, un solde disponible d'environ 287 k€ sur le compte ouvert dans les livres de la banque [U] et un solde de 210 k€ sur celui ouvert au Crédita

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c396ddcdc6046d47ddf800

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les sociétés ENTORIA, venant aux droits de la société AXELLIANCE CREATIVE SOLUTIONS, assureur de la société LABORE société de travaux, était mise hors de cause.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

commerciales et actifs numériques : * Bases CRM, historiques de ventes, segments clients, pixels de suivi, comptes publicitaires (Google Ads, Meta), comptes de réseaux sociaux, listes de diffusion, contenus créatifs

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TCOM

chambre 1-3

69cf30d0cdc6046d47ee350c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

internationale en ligne, disponible à l'adresse www.etsy.com (la « Plateforme ETSY »), qui permet à des vendeurs professionnels et non-professionnels de proposer à la vente des articles uniques et créatifs

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TCOM

Chambre 14

69bf039acdc6046d477a8a33

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société [G] est une société exerçant des activités créatives, artistiques et de spectacle. En novembre 2021, le gérant de [G], contacte PPG DISTRIBUTION pour la fourniture de pots de peinture.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'objectif poursuivi est de développer l'activité déjà exercée par LDMT mais en proposant une offre plus diversifiée (avec des viennoiseries, des pâtisseries, et une carte créative, raffinée et régulièrement

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TCOM

Chambre 04

69f24017cdc6046d47fc481e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

indirectement à cette activité, vente de fournitures de papeterie et de bureau, d'articles scolaires, jeux, jouets, musiques, sports, mobiliers, tableaux, informatiques, bureautique, arts, loisirs créatifs

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chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

l'exception de la police de caractère des chiffres « 1 », « 2 » et « 3 » ; Le tribunal retient en conséquence que la conception du verso de l'emballage de la ceinture Rimon ne peut être l'effet du hasard créatif

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TCOM

Trib. de Commerce

69c539e7cdc6046d470a66c0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

représenté(e) par Maître FAVET Laurent ,-[Adresse 8] - La société AXA FRANCE IARD, [Adresse 9] DÉFENDEUR - représenté(e) par La SELARL DENIAU AVOCATS GRÉNOBLE ,-[Adresse 10] * La société AXELLIANCE CREATIVE

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TCOM

Référés

69eff7c6cdc6046d47c6f2b2

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

In de Mme [Q] [M], qui mentionne'Founder Partner Creative Director' de Vox Monumenta depuis novembre 2024, * la copie d'écran du compte Instagram de M.

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