En tout état de cause, Débouter la société TISSAGES DENANTES de l'ensemble de ses demandes.

Monsieur [N] [O] de sa demande de rétractation des ordonnances des 9 et 30 avril 2024 ; Débouter Monsieur [N] [O] de sa demande de destruction des copies de pièces sous séquestre ; Débouter Monsieur

Débouter Monsieur [N] [J] de sa demande relative aux attaches de volets non-posées, désordre Vo2, pour 238,80 €.

suivants du code de procédure civile : Vu les pièces produites ; * Constater que Madame [D] ne justifie en l'état de la production d'aucune pièce justificative à sa requête, et en conséquence la débouter

Débouter M. [A] de toutes ses demandes ; À titre subsidiaire * Juger mal fondées les prétentions formulées par M. [A] ; En conséquence. * L'en débouter purement et simplement.

En tout état de cause : DEBOUTER la SASU [T] et la société MIC INSURANCE de l'ensemble de leurs demandes fins et conclusions ; DEBOUTER les sociétés de courtage d'assurance [X] [N] et SAS ABAS INSURANCE

juge chargé d'instruire l'affaire du 26 février 2026, elle demande au tribunal, dans le dernier état de ses prétentions, de : * La recevoir en son action et la dire bien fondée en ses demandes * Débouter

La société LES JARDINS D'ALEP SARL sera, en conséquence, déboutée de sa demande tendant à voir jugé le contrat inopposable à son encontre.

de sa demande de constatation de la résiliation du contrat, qu'elle soit déboutée de sa demande de résolution judiciaire du contrat, qu'elle soit déboutée de toutes ses demandes, à titre subsidiaire,

Elle est assurée auprès de la compagnie MMA, par l'intermédiaire du courtier, la société MLVA, suivant contrat dénommé « L'ASSURANCES Pros de l'Auto » à date d'effet du 4 février 2022, couvrant les risques

D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS La société AMETIS, en qualité de maître d'ouvrage, a engagé une opération de construction de logements assortie de travaux de voirie et réseaux divers (VRD), dénommée

EXPOSE DES FAITS : La société HOTEL PROVENCE, aujourd'hui dénommée BOUTIQUE HOTEL PROVENCIA exploite un hôtel situé [Adresse 3] à [Localité 1].

* Indemnité forfaitaire : 560,00 euros * Total : 111 260,20€ de provision * Rejeter toutes autres demandes plus amples ou contraires comme irrecevables et en tous cas non fondées et, au besoin, débouter

liquidés à la somme de 69,59 euros TTC Exposé du litige Par acte sous seing privé du 11 février 1999, la SOCIÉTÉ MÉRIDIONALE DE CONTENTIEUX [G] – GROUPE ABRI, de droit monégasque, ci-après également dénommée

l'EARL MENAUT de toutes demandes, fins et conclusions à son encontre, à titre principal comme en garantie ; Débouter la société ETABLISSEMENTS CELESTIN de sa demande de condamnation de la société [R]

les dispositions des articles 1231-1 et suivants du code civil, Vu le contrat du 15 décembre 2022 signé par les parties, PRONONCER la résiliation du contrat aux torts exclusifs de Monsieur [F], DÉBOUTER

GRANULATS de sa demande de condamnation de T.M.G.R au paiement de « pénalités de retard » ; Débouter GRANULATS de sa demande de condamnation de T.M.G.R au paiement du montant de 986,11 € au titre de

la société [Adresse 7] de sa demande au titre des frais d'analyse ; * DEBOUTER la société TOP LEGUMES de sa demande de dommages et intérêts ; * DEBOUTER les sociétés LATRILLE APPRO, TOP LEGUMES et [

* DÉBOUTER Monsieur [H] [P] de l'intégralité de ses demandes, conclusions et fins.

; * Condamner Madame [R] [L] à payer à la société BNP PARIBAS la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; * Rappeler que l'exécution provisoire est de droit ; * Débouter