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217 résultats pour « Denis PASCAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre A

69e9f845cdc6046d473dd7ac

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9f8bbcdc6046d473de141

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9f8cfcdc6046d473de2c0

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9f8e2cdc6046d473de47b

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. [N] JOUIN et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9fc7bcdc6046d473e38a4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Christophe JOUIN et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9fd6fcdc6046d473e4d57

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M. [R] JOUIN, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9fd8dcdc6046d473e4fb1

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9fc52cdc6046d473e3564

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9fdadcdc6046d473e5220

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M. Jean-François OUDET, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

6a27d25dcdc6046d47b03e5e

Commerce

5 juin 2026

5 juin 2026

à la Cour, membre de la société AVOLIS, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2026 par : Paul BERNARD, Président de Chambre, Olivier DEVEZE, Denis

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69e9fbf5cdc6046d473e2d99

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Christophe JOUIN et M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69ef6cedcdc6046d47b8025a

Commerce

23 mars 2026

23 mars 2026

Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Christophe JOUIN, M. Jean VITTE, Mme Karine NEZZAR et M.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f0815ecdc6046d47d1dc56

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jihad LAHMIDI, Avocat au Barreau de Lyon, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 27 février 2026 par : Paul BERNARD, Président de Chambre, Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZE, Denis

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f08108cdc6046d47d1d5bb

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

comparaissant par Maître Arlette MAZEL, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 27 février 2026 par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZE, Denis

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f08121cdc6046d47d1d77e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

GESTION, [Adresse 4], intervenant volontaire comparaissant par Maître Marc DUFRANC, Avocat à la Cour, membre de la SELARL AVOCAGIR L'affaire a été entendue en audience publique le 27 février 2026 par Denis

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f08091cdc6046d47d1cd01

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DEFENDERESSE SARL WK, [Adresse 2] comparaissant par Maître Eli-Marlay JAOZAFY, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 13 mars 2026 par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Denis

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f0801bcdc6046d47d1c445

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

VERSUS, [Adresse 2] DEFENDERESSE Madame [Z] [R] née [Y], [Adresse 3] comparaissant par Maître Anissa FIRAH, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 27 février 2026 par Denis

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f082a6cdc6046d47d1f74b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

FRIBOURG, Avocat à la Cour, membre de la SELARL [Localité 1] ET ASSOCIES L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2026 par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Olivier DEVEZE, Denis

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef61d4cdc6046d47b6e0b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

une maison à usage d'habitation, édifiée sur trois parcelles de terre et à titre indivis, d'une parcelle de terre à usage de chemin, pour lequel une promesse de vente au bénéfice de monsieur [Z] [D] et

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

6a0f87cfcdc6046d478000c5

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

convoqués à l'audience : Madame [P] [Q] la SELARL DETROIT en la personne de Me [R] (Administrateur judiciaire) Maître [A] [I] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DENIS PASCAL

SIREN 982918823GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/10/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EURL DENIS PASCAL CONSEIL7

SIREN 493579213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

02/07/2024

Voir →

Procédures collectives

EURL DENIS PASCAL CONSEIL7

SIREN 493579213TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Autres intermédiaires du commerce en produits divers

30/06/2024

Voir →

Procédures collectives

EURL DENIS PASCAL CONSEIL7

SIREN 493579213TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Autres intermédiaires du commerce en produits divers

10/03/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

DENIS PASCAL

SIREN 982918823GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

l'exercice de la profession d'avocat

18/01/2024

Voir →