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393 résultats pour « Deschamps »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f75bd3cdc6046d47730c4b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Monsieur Sébastien CARPENTIERJugesMonsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Madame Véronique LUCIEN-Consulaires : REINETTE,Commis-greffière : Madame Naomie DESCHAMPS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f704dbcdc6046d476c3985

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71256cdc6046d476d305f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f713bdcdc6046d476d4a42

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7411ecdc6046d4770d176

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75326cdc6046d4772548c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f701e6cdc6046d476c02ba

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7024dcdc6046d476c09bd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70480cdc6046d476c337c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7049acdc6046d476c350f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f704eacdc6046d476c3aa7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70511cdc6046d476c3dd8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7056ccdc6046d476c44c7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70578cdc6046d476c4587

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70585cdc6046d476c466e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70591cdc6046d476c4739

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7059ecdc6046d476c481c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f705b6cdc6046d476c4a0e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f705c3cdc6046d476c4ac5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f705cfcdc6046d476c4bc4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL DESCHAMPS

SIREN 414268714GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

22/09/2026

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Dépôts des comptes

DESCHAMPS

SIREN 342329745GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

20/09/2026

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Dépôts des comptes

JULIEN DESCHAMPS HOLD

SIREN 829606714GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

20/09/2026

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Procédures collectives

PLOMBERIE RENOVATION BY DESCHAMPS

SIREN 919072769TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL de médecin Dr Deschamps Huvier

SIREN 900292335GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

11/09/2026

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