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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a760e8cdc6046d476aad5c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 03 octobre 2019 La cause a été entendue le 26 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine TIBERINO-CHAMP, Président, * Monsieur Gilles
Source officielleTrib. de Commerce
69a763b0cdc6046d476ae391
21 janvier 2026
21 janvier 2026
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 12 octobre 2021 La cause a été entendue le 26 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine TIBERINO-CHAMP, Président, * Monsieur Gilles
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9fc6ccdc6046d47db6807
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Monsieur [D] [Z] exerce une activité de maçonnerie, platerie depuis le 10/10/1988 et n'emploie aucun salarié. Son chiffre d'affaires à la clôture de son dernier exercice est de 14.202 €.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b501cdcdc6046d479ee461
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50024cdc6046d479ec6b1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
citation de la société OPTIBUL par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 13/01/2025 ; Suivant acte en date du 17 décembre 2024 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c067cdc6046d47b437fa
15 octobre 2025
15 octobre 2025
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 27 septembre 2018 La cause a été entendue le 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine TIBERINO-CHAMP, Président, * Monsieur Gilles
Source officielleOPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69ad5d63cdc6046d47ee278e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle avait pour activité la maçonnerie gros œuvre en bâtiment.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4ffe6cdc6046d479ec297
13 janvier 2025
13 janvier 2025
citation de la SAS [S] [Adresse 4] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 13/01/2025 ; Suivant acte en date du 20 décembre 2024 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleTrib. de Commerce
69a75d32cdc6046d476a6585
7 janvier 2026
7 janvier 2026
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 17 mars 2016 La cause a été entendue le 12 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine TIBERINO-CHAMP, Président, * Monsieur Gilles
Source officielleTrib. de Commerce
69c1bfdacdc6046d47b42cc2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 28 septembre 2017 La cause a été entendue le 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine TIBERINO-CHAMP, Président, * Monsieur Gilles
Source officielleROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES
69db0f78cdc6046d47f16639
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Rôle 2025 011307 Jugement du 13 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e69ac3cdc6046d47f246e1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
numéro 533 035 887, dont le siège social est situé [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, Défenderesse représentée à l'audience par Maître Matthieu GILLET
Source officielleCHAMBRE 01
6a196cdccdc6046d475ab36f
28 mai 2026
28 mai 2026
Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par l'AARPI INTER-BARREAUX [K] en la personne de Me [Y] [K], avocate [Adresse 2] et par la SCP RCL & ASSOCIES en la personne de Me Manon
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fc733dcdc6046d47e9d4ab
4 mai 2026
4 mai 2026
l'audience, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Monsieur [M] [I] [Adresse 2] Activité: Travaux de maçonnerie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b54dfccdc6046d47a40b09
9 juillet 2025
9 juillet 2025
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société [Q], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/06/2025 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b54e42cdc6046d47a40f51
9 juillet 2025
9 juillet 2025
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société IGLOOPANDA, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/06/2025 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c87ca5cdc6046d4759b6a6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
judiciaire des entreprises, ordonné la citation de la société DR PF59, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 16/06/2025, Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f3bdcdc6046d479dadc0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RENOVATION ET MENUISERIE [Adresse 2] Activité : Rénovation en intérieur et extérieur, la pose de carrelage et la pose de menuiserie, la platrerie, l'électricité, la plomberie, la peinture et la maçonnerie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b54d94cdc6046d47a400ef
9 juillet 2025
9 juillet 2025
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société Vanhuut, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/06/2025 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b54e20cdc6046d47a40d3a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
entreprises, ordonné la citation de la société R' & BEAUTY CONCEPT, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 02/06/2025 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officiellePage 3 sur 4