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8 856 résultats pour « Julien MAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 3

69f342b0cdc6046d47146037

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Vendée), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL BODIN Avocats Associés, prise en la personne de Maître

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d831cdc6046d47a8382f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Les 5 et 21 mars 2024, en l'absence de réponse de la société ALPHACAN devenue ALPHAPRO GROUPE, 2 mails de relance ont été envoyés par la société SOPROFEN.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

N°86 ; Cass. cvi. 2ème., 10 mars 2004, n°01-15.725).

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33ee5cdc6046d47aa7d6f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le 30 mai 2022, la SOCIETE GENERALE a procédé à la déclaration de ses créances entre les mains du mandataire judiciaire Maître [G].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47374cdc6046d4731ec0d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEFOORT, Juge du siège, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de la société EOLIA ENERGIE, lequel juge enquêteur s'est fait assister par Maître Julien

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

mission de surveillance ; * La SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [X] [O] [D] et maître [L] [K], mandataires judiciaires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0859fcdc6046d47d23285

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Ses courriers étant restés sans réponse, Maître [J] a assigné la société FORUM DES HALLES DE [Localité 3] le 18 juillet 2024 aux fins de solliciter la condamnation de la bailleresse de la société GO SPORT

Source officielle
TCOM

Référés

69d8d4a7cdc6046d47c15832

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La SAS [L] en a alors avisé la SA KASTO FRANCE par plusieurs mails des 4, 8, 10 et 23 juillet 2024.

Source officielle
TCOM

Fond

69ef2c1ecdc6046d47b19c00

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Par suite et selon courrier en date du 26 mars 2024, le syndicat mixte [C], maître d'ouvrage, a informé la SAS EHTP de la survenance de désordres constatés sur les poteaux qui rendent ces derniers « impropres

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1eadcdc6046d47b04583

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 15 juin 2024, la société L'ESTIVAL a informé la société [Adresse 1] qu'elle avait pu relouer une partie des chambres et qu'elle pouvait ainsi déjà lui rembourser la somme de 11.200 euros le 25 juin

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69d8d48fcdc6046d47c15632

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Frédéric JEAN, Président du Délibéré, et par Maître Pierre DI MARTINO, Greffier du Tribunal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0f8cdc6046d4709cf5b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

- représenté(e) par Maître [E] [Adresse 6] SELARL [C] prise en la personne de Maître [X] [C] ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS NEXT [Adresse 7], 530321355, DÉFENDEUR - en personne NEXT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bab92cdc6046d47225759

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

DEFOORT, Juge du siège, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de Monsieur [K] [F], lequel juge-enquêteur pourra se faire assister par Maître Julien MARLIERE

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2da6ecdc6046d47ce2fab

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

payer rendue le 29 juillet 2024 et signifiée le 17 septembre 2024, comparaissant par Maître Esther PIERSON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Julie FORMERY, Avocat à la Cour, L'affaire a été

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69faf71acdc6046d47c371c0

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Juges: Monsieur Patrice LEMERCIER Madame Sophie RIMBAUD Greffier d'audience: Madame Johanne DEWEERDT EN LA CAUSE DE : AZUR DISTRIBUTION INDUSTRIE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Comparant par Maître

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TCOM

MARDI

69a92640cdc6046d47908268

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

L'immeuble a été réceptionné avec réserves au mois de mai 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1805cecdc6046d47364ae5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

2026 AD TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 27 MAI 2026 Rôle 2026/1704 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt Sept Mai Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre,

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69f483a1cdc6046d4732ffe4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Sabrina MAZARI du Barreau de TOULOUSE et pour Avocat postulant Maître Julien SOUBIRAN du Barreau de CASTRES ET : M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40365cdc6046d47eaa48d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

recommandées en date du 30 juin 2022, la société [Etablissement 1] a enjoint Monsieur le Maire [Localité 1] et Monsieur le Préfet de l'Hérault de mettre en œuvre les mesures nécessaires afin de faire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70ca1cdc6046d476cc9a9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

son représentant légal en exercice Non comparante DÉFENDEUR : SDC [Localité 1] Chez 100% IMMO [Adresse 2] [Localité 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MAIRE, Sébastien, Julien, Laurent, MAIRE

SIREN 517944971Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

13/02/2026

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Radiations

LE MAIRE, Julien, Patrick, Philippe

SIREN 938850419Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

08/01/2026

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Créations

LE MAIRE, Julien, Patrick, Philippe

SIREN 938850419Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/01/2025

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Ventes et cessions

MAIRET, CATEZ, Matthieu, Alexandre, Julien, Philippe Ghislain Augustin

SIREN 522565332Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

Cession sous acte authentique en date du 01/12/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Chemin des Cailloux 77130 Cannes-Écluse, Adresse du nouveau propriétaire: 18 Rue des Polissoirs 77570 Château-Landon

29/12/2023

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Créations

MAIRET TRAITEUR, MAIRET, Matthieu, Alexandre, Julien

SIREN 522565332Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

11/08/2023

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