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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69aed667cdc6046d470adbe7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CENIRE-ESI [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - renrésenté nar Maître Fabrice POSTA - SCP PYRAMIDE AVOCATS - [Adresse 3] [Localité 2] Maître Aude MANTEROLA - Avocate - SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43b09cdc6046d4724978a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
procédure civile ; Attendu que la société MENUISERIE POSE AGENCEMENT NIGIDA (MPAN) demande sa mise hors de cause en faisant valoir que sa pose ne peut pas être remise en cause car seul le parement de la lame
Source officielleAudience des référés
69e4ff09cdc6046d47ccec83
20 janvier 2026
20 janvier 2026
général : 2025 012037 Demandeur (s): CARTONNERIE MODERNE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jean-Philippe DANIEL (SCP FORTUNET)/AVIGNON Me VUILLERMET (SELAS FIDUCIAL LEGAL [Localité 2] LAMY
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44e75cdc6046d47c0bca5
11 avril 2025
11 avril 2025
Ensemble nettoyage : accessoires et produits d'entretien Ensemble de matériel professionnel nécessaire aux prestations d'onglerie (Lampes UV, Aspirateur, Ponceuses, Stérilisateur).
Source officielleREFERE
69dfb52acdc6046d4756dc59
13 octobre 2025
13 octobre 2025
5] SAS ADDITIVE SOLUTIONS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 5] Représentées par Me Carole COFFY, avocate [Adresse 6] [Localité 6] et par le cabinet LAMY
Source officielleREFERES EN DELIBERE
69dae8f9cdc6046d47ef085c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La société A'TOITS n'est pas responsable des déformations des lames de bardage, elle n'en a assuré que la seule pose.
Source officielle16
69ce7533cdc6046d47dd0433
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 16 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 10/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023005087 ENTRE : SARL SB EVOLUTION, dont le siège social est 3 rue Lally
Source officielleTrib. de Commerce
69d788d4cdc6046d47a25877
2 avril 2026
2 avril 2026
Par ce même courrier, la société ASTER a également indiqué à la société BAYOL & CIE que cette dernière détenait dans ses livres une facture relative à la fourniture de lames de terrasses en date du 31
Source officiellechambre 1-5
69cf3b5ecdc6046d47eeda2b
9 avril 2025
9 avril 2025
Pascal [Q], demeurant 60 rue de la Nicolière 85320 Mareuil-sur-Lay-Dissay Partie demanderesse : assistée de la SCP BOURGEON GUILLIN BELLET & ASSOCIES, agissant par Maître Charlotte BELLET, Avocat (P166
Source officielleRéférés
69b01f8fcdc6046d47277641
3 octobre 2025
3 octobre 2025
étaient également inclus avec la scie à ruban commandée, à savoir : * Pliage hydraulique pour les rallonges ; * Un pupitre de commande fixe ; * Un moteur électrique Siemens ; * Un rouleau guide-lame
Source officielleRendu de décisions
6a0bde00cdc6046d47252e78
13 mai 2026
13 mai 2026
d'une part, SOCIETE DE GESTION DES EQUIPEMENTS DE LA VALLEE DES [Localité 5] (la société SOGEVAB) (société anonyme d'économie mixte) [Adresse 3] [Localité 6] [Adresse 4] Représentée par Me Chloé LAMY
Source officielleaudience ordinaire
69e29f7dcdc6046d479eb330
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DRAGUIGNAN (83) Jugement du 28 octobre 2025 ENTRE : SELARL [V], prise en la personne de Maître [A] [B] Liquidateur judiciaire de la SAS A&A CONSULT [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par la SELAS ROBIN LAWYERS
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf75ccdc6046d47d13f2f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA SAS [Adresse 7], représenté(e) par Fiducial Legal by LAMY SELAS - [Adresse 8] Maître [X] [T] - [Adresse 9].
Source officielleFond 1
69f078e8cdc6046d47d1126d
22 avril 2026
22 avril 2026
[E] [L] [Adresse 4] [Localité 2] comparant par Me Thierry LAMPE [Adresse 5] Défendeur à l'injonction et demandeur à l'opposition COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69d8cc87cdc6046d47c0ab06
7 avril 2026
7 avril 2026
judiciaire, en date du 19 décembre 2025 * Pièce n°11 : facture de garage du 10/01/2025 (recherche panne-diagnostic) pour un montant de 253,68 € * Pièce n°12: facture de garage du 15/01/2025 (vidange, lampes
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abf7eecdc6046d47d1b2a4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
janvier 2024, le sous-traitant de la société [E] [G], Monsieur [X], adresse un mail à [E] [G] et en copie à la société ANEO proposant dans un souci d'apaisement de prendre en charge le remplacement des lames
Source officielleChambre 16
69bef085cdc6046d47794c87
16 janvier 2026
16 janvier 2026
En se référant au code des Transports, au code Lamy Transports (tome II, édition 2019), et à la jurisprudence, les sociétés CMA CGM indiquent que si toutes les actions du transporteur contre le chargeur
Source officielleCHAMBRE 05
6a1aad96cdc6046d4778bebb
29 mai 2026
29 mai 2026
Dans un courriel adressé au client [S] le 21 juin 2022, la société P.P.D. reprend les réserves émises à postériori par ce dernier : « Remplacement de quelques lames de terrasse et une margelle, Reprise
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1b43fcdc6046d47efa4f6
3 avril 2025
3 avril 2025
l'abandon de chantier dont elles sont incriminées ; Elles soutiennent que le maître d'ouvrage a modifié le choix du bardage conclu dans le marché à l'article 1.4.5.2, en voulant remplacer les habillages en lames
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[PH] [RU] [Adresse 53] Représentant(s) : LAMY LEXEL SCP BOLLET & ASSOCIES Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M. Bruno BALDUCCI Juges : M.
Source officiellePage 3 sur 4