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20 396 résultats pour « Marie-Marthe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de57cdc6046d473bc26c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

/ DEFENDERESSE [K] [D] [V], [Adresse 3], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jacques ISNARD, JONEAUX Marie

Source officielle

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TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les travaux sur cette section ont été achevés le 20 mai 2022.

Source officielle
TCOM

.

69b7a8a5cdc6046d47d3dfe7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le véhicule devait être récupéré à la fin du mois de mai.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16acc0cdc6046d47150bd3

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL DCJ JARDIN Prononcé par

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab816cdc6046d47797677

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Pour la réalisation de ces marchés, la société NASKEO ENVIRONNEMENT a sous-traité une partie de son marché aux sociétés ADESS ( lot électricité - automatismes ), FMV DEFRANCE ( lot tuyauteries ), SYCOMORE

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b2f9cdc6046d47a568da

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2026 2ème Chambre N° PCL : 2026J00633 SAS GP OVER DRIVE N° RG: 2026P00708 DEBITEUR SAS GP OVER DRIVE Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 853 756 252 - 2019 B 4652 Représentant légal : Philippe MAUTHES

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3f26cdc6046d475ce0ba

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

N° RG : 2026P00656 N° PC : 2026J00628 Le 6 mars 2026, la société [D] [E] a déclaré au Greffe de ce Tribunal être en état de cessation des paiements, a souligné ne pas être en mesure de présenter un plan

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TCOM

6ème chambre

69e948abcdc6046d47306b8b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Renault a confié à PEI les marchés de nettoyage suivants dans le cadre de plusieurs contrats successifs : * celui des sites « tertiaires », le premier contrat datant du 1 er septembre 2013, le dernier

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f075c3cdc6046d47d0ca58

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ce devis a été signé par la société LE [Localité 1] le 10 mars 2022.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f22cdc6046d4721a39c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Jean-Marie GODARD : M. Laurent MARBACH GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049dafcdc6046d479aa44e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * MMA IARD [Adresse 3] [Localité 3], immatriculée au RCS du Mans sous le N° 440 048 882, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Marie-Pierre LEFOUR, Avocat au Barreau de Chartres

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dc50cdc6046d474a6ed1

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 001867 TIRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 13/10/2025 Demandeur(S) : ARPO INTERIM [Adresse 1] [Localité

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CCC

69eb3f9fcdc6046d475cecce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Marc AUFORT JUGES M. Olivier LOPEZ Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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Chambre 03

6a1abc7bcdc6046d4779c587

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Débats en Chambre du Conseil le 20 mai 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMÉDIATE SUR DÉCLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS N° PC : 2026J01046 A la date du 1 mai 2026, l' EURL NOVAFLEURS a déclaré la cessation

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab9ff1cdc6046d47caf207

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

* La société a produit des prévisionnels d'exploitation et de trésorerie portant sur la période de décembre 2025 à mai 2026.

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Chambre 02

69f9ef3ccdc6046d47aa5bec

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ce prêt portait sur la somme de 15 000 €, consenti au taux effectif global de 0,25 % l'an, pour une durée de 72 mois, soit du 19 mai 2020 au 19 mai 2026.

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TCOM

4 ème chambre B

6a118c73cdc6046d47abe3f4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

L'affaire a été renvoyée à l'audience du 19 mars 2025, puis du 24 mars 2025, en l'absence de constitution des défendeurs.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47942cdc6046d47c3e9c5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur le litige, sa survenance et ses causes La S.E.R.V.A. a facturé la prestation le 24 mars 2021, selon devis et bon de commande du 4 mars 2021, parce qu'elle considère qu'elle s'est acquittée de ses

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Trib. de Commerce

6a0b1b6fcdc6046d47148df3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 13/05/2026 JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * [B] [E] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fb3dedcdc6046d47cb709a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Cette procédure a été convertie en liquidation judiciaire par jugement du 15 mars 2024.

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