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48 résultats pour « Orianne Camus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69e718f5cdc6046d47fb53b3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

NOMME Monsieur Laurent CAMU aux fonctions de Juge-Commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af42d7cdc6046d4714d97a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2024 un défaut d'entretien du moteur ; en effet, le fabriquant relève que : * la machine ayant 200 heures, elle aurait dû avoir au minimum 2 vidanges et un remplacement de filtre à huile, * l'arbre à cames

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b220bccdc6046d475ac61b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[A] [J], dirigeant ORGANES DE LA PROCEDURE : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGES : M. Jean-René CAMUS : M. Arnaud LEBON-BARRE : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PRIX DE CESSION ET MODALITÉS DE RÈGLEMENT : Prix de cession versé aux organes de la procédure Le prix versé aux organes de la procédure s'élève à la somme de 5.000 € (Cinq mille euros) : [KW] INCORPORELS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b408b3cdc6046d4787e6b8

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

répertoire général : 2024R24 Ordonnance d'expertise judiciaire * Demandeur (s) : LES PECHERIES DE LA COTINIERE [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT et Maître Martine CAMUS

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f013cdc6046d472b817e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* RDS (Rapid Deployment System) : cette division concerne toutes les activités des systèmes de déploiement rapide, tels que des hangars, des campements, des hôpitaux mobiles, des terminaux aéroportuaires

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

disposent ainsi d'une large gamme de solutions clés en main rapidement déployables, conçues pour répondre aux besoins opérationnels et logistiques des forces armées, des exploitants miniers, des organisations

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2f70acdc6046d473fdb16

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

PAGE 2 Organisation juridique de SAMAT-I Le capital de la société SAMAT-I est détenu directement à 82,55 % par son dirigeant, M. [U] [T].

Source officielle

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