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573 résultats pour « Pierre PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 00

69e01af7cdc6046d476284fd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En conséquence, nous condamnerons la SAS FIVE LOGISTIC à payer, en principal, 26117,43 euros à la SAS PETIT FORESTIER LOCATION, par provision, avec intérêts.

Source officielle

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e546eacdc6046d47d55e9a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

PIEDS (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Les Berceaux de [Y] et [H], représenté par M.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f258cdc6046d477c4f41

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

*1DE/06/47/81/66* Copies : -SAS LES PETITS CUISTOTS -Sigle: LPC -SCP [H] en la personne de Me [D] [H] -Parquet R.G. : 2025065247 P.C. : P202302908 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a5f98fcdc6046d474a070b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ATTENDU que la SNC AU PETIT BONHEUR LA [Localité 1] n'est propriétaire d'aucun immeuble, Qu'elle n'emploie pas de salarié.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

[K] [J] a fait assigner DISTRICASH PETIT et MIYO. A l'audience du 11 octobre 2024, LL EUROPE LTD intervient volontairement aux droits de SO'SACS.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5753ecdc6046d47a6825e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

2025004872 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : La SELARL [A] [Q] & [U] [S], en la personne de Maître [U] [S], ayant étude [Adresse 1], ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL PET RETAIL PETITE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6a0bcdc6046d476d5ad3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A cette date, Monsieur [W] [E], gérant de la SARL LE PETIT COMPTOIR, assisté de Maître Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au Barreau de Narbonne, pour la SARL LE PETIT COMPTOIR

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SAS LE PETIT PROVENCAL

69a1d2b2cdc6046d47f2d206

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[Q] son collaborateur DEFENDEUR SAS LE PETIT PROVENCAL [Adresse 2] Enseigne : [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 879907616 2019 B 1472 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae972fcdc6046d4705b12d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 07/10/2025 JUGEMENT DU SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1562 Procédure 2025RJ0475 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SARL LE PETIT RESTAU CENTRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedda0cdc6046d477617b7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LA PETITE [Localité 1] (SASU) a déposé une demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire conformément aux articles L.640-1 et suivants du code de commerce.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fc763ccdc6046d47ea2155

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Que la société AU PETIT FRITEUR (SARL) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de DOUAI sous le no B 442 225 876.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f69cdc6046d47141399

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 28/04/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2026RJ225 La SAS LE PETIT

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c99cdc6046d47d66041

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La SAS MA PETITE CAMPAGNE n'a pas comparu ni personne pour elle.

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TCOM

audience ordinaire

69e2ca56cdc6046d47a1e9e7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PAR CES MOTIFS Le Tribunal de Commerce de Draguignan, après en avoir délibéré conformément à la loi, En la forme reçoit la société MPE MON PETIT ENTREPOT en son opposition.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e4ebcdc6046d47809255

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La société LE PETIT BUDDHA SAS, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [S] [B] [A], a comparu à l'audience en Chambre du Conseil.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e57796cdc6046d47d8cc49

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARLU F2C 8 Rue de la Dolomite 85110 Chantonnay Activité : Pose revêtements muraux et sols, tels que carrelage, faïence, dallage, pierre

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e603bacdc6046d47e34e17

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce Tribunal est donc compétent pour statuer sur l'ouverture d'une procédure collective à l'égard de la SAS LA PETITE ROBE.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd08cdc6046d47f36149

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'égard de : SARL TKT CVLF 113 rue Monseigneur Joseph Foucard 45160 Olivet Activité : Tous travaux de rénovation de bâtiments, isolation, pose de plaques de plâtre, revêtement des sols et des murs, petite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddf96acdc6046d472dd084

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F18 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : LA PETITE GROSSE SARL [Adresse 1] Représentant

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e56d33cdc6046d47d829bd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 10/04/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS LES PETITES GUEULES D'AMOUR [Adresse

Source officielle