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51 résultats pour « Pierre Relmy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère B

69dc7ec0cdc6046d470d49ab

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PART, ET : * La SAS [X], dont le siège social est situé [Adresse 2], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Melun sous le numéro 349 291 419, Défenderesse comparante par Me Solen REMY-GANDON

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

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69e46de8cdc6046d47c32969

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Q] [O] 154. chemin Fond 84300 Taillades [F] [U] 138bis, avenue de la Résistance 92350 Le plessis robinson [N] [K] 75, route de la Juste 84210 Althen-des-Paluds Organic Together (SAS) 754, Avenue Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0343ecdc6046d47641d1c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

répétées, insuffisance de chauffage, etc. . .) établissant un préjudice estimé à la somme de 10.000,00 € elle manque manifestement de justifier tant, de l'existence de celui-ci que de son quantum aucune pièce

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

siège social est [Adresse 1] - rcs b [Numéro identifiant 2] Parties demanderesses : assistée de Me Vanessa BOUCHARA membre de la SELARL Cabinet BOUCHARA – Avocats, avocat (C594) et comparant par Me Pierre

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff671cdc6046d478b9331

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, DÉFENDERESSE, Ayant pour avocat plaidant Maître Yves BILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS et pour avocat postulant, Maître Aurélie REMY

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TCOM

Trib. de Commerce

69a15b35cdc6046d47e5d392

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A l'audience publique en date du 25 avril 2025, la société [P] [E] EXPERTISES a versé ses pièces au dossier de la procédure, auxquelles il conviendra de se référer quant à ses moyens et prétentions, et

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TCOM

Trib. de Commerce

69a76408cdc6046d476ae9d9

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

* Constater que cette assemblée est valable et opposable à Monsieur [X] [P] qui l'a convoquée, a fixé son ordre du jour, l'a présidée et a signé son procès-verbal ; * Constater qu'il ressort des pièces

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

générales de location signés, non daté, avec le versement d'un dépôt de garantie de 2 030 €, avec option véhicule de prêt incluse, l'indication dans les conditions particulières que le véhicule « GB 576 KW relaye

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TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SCT répond que : * Depuis la souscription du contrat, aucun dysfonctionnement n'a été relayé par MICROSTUD auprès de SCT ; la seule problématique avancée par MICROSTUD est la prétendue panne internet

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TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SCT répond que : Page : 7 Affaire : 2023F01161 * Depuis la souscription du contrat, aucun dysfonctionnement n'a été relayé par MICROSTUD auprès de SCT ; la seule problématique avancée par MICROSTUD est

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Les parties ont étayé leurs prétentions par la production de pièces listées dans leurs bordereaux de pièces : Trente-trois pièces pour EIFFAGE (ECB), Quarante-cinq pièces pour [Z] GLOBAL FRANCE (MGF)

Source officielle