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437 résultats pour « Rossner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98bdbcdc6046d477053d9

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 Redressement Judiciaire : LES AUDITS DE ROSE (SAS) RG 2025 009786 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16/10

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d50cd3cdc6046d476790c5

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

*1DE/06/48/28/13* Copies : -SASU LE FROMAGER ROSE -SCP BTSG en la personne de Me Stéphane Gorrias -Parquet R.G. : 2025048770 P.C. : P202302090 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b001f8cdc6046d4724a826

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

par Me Olivier LE GAILLARD avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2aff0cdc6046d47c7dd35

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 16 octobre 2025 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS PAVE ROSE

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f36af5cdc6046d471879b6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025, MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle 2025L00969 N° de PC : 2023J01892 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SUPERMARCHE DE L'HAY LES ROSES

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e5fcdc6046d4747029c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00340 N° de PC : 2023J01892 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SUPERMARCHE DE L'HAY LES ROSES

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b969cdc6046d47d5136e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 07/04/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 17/02/2025, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE SARL LA ROSE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bfe7cdc6046d47d5a046

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 06/10/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 17/02/2025, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE SARL LA ROSE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d7fcdc6046d475e05c4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000419 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : SARL LA ROSE

Source officielle
TCOM

Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Ordonnance de Référé du 3 Octobre 2025 Par Nous M.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b00635cdc6046d47251403

Commerce

4 juin 2025

4 juin 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE ORDONNANCE Nous, Michel FUCHS, Président d'audience au Tribunal de Commerce de ROANNE, assisté de Jérôme BLETTERY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Sanction Procédure Collective

69f9b901cdc6046d47a5db75

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 avril 2026 Références : 2026P00060 / 2026J00065 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS SANSHIYA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04625acdc6046d4794ed90

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

RCS et au RM de FOIX sous le numéro 907 850 317 Débats à l'audience en chambre du conseil du 11 mai 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Monsieur François ROOSEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a046277cdc6046d4794ef15

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience du 11 mai 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président Monsieur François ROOSEN

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef563acdc6046d47b5b207

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : Rôle n° 2026P00061 / Procédure n° 2026J00061 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef5651cdc6046d47b5b404

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : Rôle n° 2026P00062 / Procédure n° 2026J00062 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef567dcdc6046d47b5b7d3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : Rôle n° 2026P00064 / Procédure n° 2026J00064 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01d91cdc6046d47274a16

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 Octobre 2025 Références : Rôle n° 2025P00086 / Procédure n° 2025J00088 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b0218ecdc6046d4727c252

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 28 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00015 / Procédure n° 2026J00014 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c64585cdc6046d4724a476

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Avril 2025 Références : Rôle n° 2025P00033 / Procédure n° 2025J00035 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle

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