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259 résultats pour « Tisler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69dfa822cdc6046d4755b6b8

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Yves PAPE, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 Décembre 2025.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 09

69e00398cdc6046d4760adc6

Commerce

16 mars 2026

16 mars 2026

Jean-Claude TISSIÉ, M. Michel STALLIVIERI Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 16 mars 2026.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8335acdc6046d477b73d9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

2025001581 PC : 2024/954 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARL LA LAURAGAISE DES TISSUS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6fbbcdc6046d47ef8609

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Adresse 1] Enseigne : SELF TISSUS Activité : Vente de tissus, laines, articles de mercerie RCS RENNES 849 057 724 (2019 B 623) Représentant légal : Mme [A] [E] [W], Ci-après « Le débiteur » Attendu

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1f7d5cdc6046d47b80be4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2024000713 PC : 2024/954 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 janvier 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL LA LAURAGAISE DES TISSUS

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69bacab2cdc6046d47196b74

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après quoi lesdits magistrats en ont délibéré pour rendre la présente décision à l'encontre de : C.A.P TISSUS (SARL) [Adresse 1] Non représentée Par jugement en date du 20/11/2025, le tribunal de commerce

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e838b3cdc6046d47160517

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SAS FERN SERVICES [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 2] et par Me Aymeric HOURCABIE [Adresse 3] DEFENDEUR SOCIETE BIG BANG PARTICIPATIF [Adresse 4] comparant par Me Vincent TISLER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aae6ecdc6046d4778ced5

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ, Président(e), M. Patrick SOUSSANA, M. André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f1a334cdc6046d47ee9929

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

5] Enseigne : TISS INFO Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0ce06cdc6046d47718dce

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: SAS TISSUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9d71ecdc6046d4705cc15

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il indique que Monsieur [J] assurait seul l'activité « tissu » et le devenir de cette activité, qui représentait près des deux tiers du chiffre d'affaires, demeure à ce jour incertaine.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00367 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS NOMEL TRANSPORTS

69ef70f2cdc6046d47b862e7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaea8cdc6046d4778d2bb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaf33cdc6046d4778dbf0

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef702dcdc6046d47b84eb7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef70cfcdc6046d47b86012

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M. Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00369 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SARL FORMAXION

69ef713dcdc6046d47b869ef

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44f0cdc6046d4717c2e7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

- l'achat et la vente dans des boutiques éphémères d'objets, cadeaux personnalisés ou non, accessoires en bois et tissus. - Création et aide à la conception de site internet..

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00370 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SAS DOM'OPTIK

69ef711acdc6046d47b866d8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M. Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaed6cdc6046d4778d5cf

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle