SAS LTW AZUR GROUPE ci-après désigné Les biens et droits immobiliers sis à [Localité 1] situés [Adresse 5], comprenant maison d'habitation composée de trois niveaux, avec un apparemment au rezde-chaussée

Dans le cadre de ce marché, elle a sous-traité à la société GTC One la programmation et l'intégration du circuit d'eau chaude sanitaire.

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 4ème chambre de ce tribunal, en date du 26 février 2026 à 9h15, salle E, rez-de-chaussée

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 1 ère chambre de ce tribunal, en date du 19 mai 2026 à 10h30, salle E, rez-de-chaussée

difficultés des entreprises et en particulier l'article L. 631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 9 octobre 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SARL L'ATELIER DU FER CHAUD

(2021B00715) Activité : Restauration rapide et de type traditionnelle, snacking, friterie, achat et vente de pizza, gaufres, crêpes, vente de boissons non alcoolisées, rôtisserie, vente de sandwich chaud

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 6 ème chambre de ce tribunal, en date du 9 juin 2026 à 10h30, salle E, rez-de-chaussée

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 4ème chambre de ce tribunal, du 18 décembre 2025 à 9h15, salle E, rez-de-chaussée

La société [F] SERVICES [Localité 1] a fait appel à la société STMI [Localité 3] (fabricant) pour la fabrication d'un ballon de découplage de la chaufferie de 8 000.00 litres, suivant devis en date du

redressement judiciaire au bénéfice de, [G] (SARL) -, [Adresse 1] avec établissement complémentaire sis, [Adresse 2], tous travaux de charpente, de couverture en tous matériaux tels que tuiles, ardoises ou chaume

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 4ème chambre de ce tribunal, en date du 4 juin 2026 à 9h15, salle E, rez-de-chaussée

conséquence, en application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 4 ème chambre de ce tribunal, en date du 11 juin 2026 à 9h15, salle E, rez-de-chaussée

application de l'article 873-1 du code de procédure civile, Nous renverrons les parties à l'audience de la 4ème chambre de ce tribunal, du 25 Septembre 2025 devant la 4ème Chambre à 9h15, Salle E, rez-de-chaussée

procédure d'appel d'offres lancée par Hauts-de-Bièvre Habitat en vue de désigner son prestataire chargé de l'entretien et du remplacement des installations VMC gaz, de production de chauffage et/ou d'eau chaude

la signification de la décision à intervenir, à remettre à la société Sccv [Adresse 8] [Adresse 9] : les Dossiers des Ouvrages exécutés, les PV et essais de la PAC, le Code de verrouillage de la chaufferie

; Ouvre le Redressement judiciaire de la : SAS LE B FOOD L'exploitation d'une activité de restauration rapide, snack, traiteur, réception, événementiel, salon de thé, salle de jeux, vente de plats chauds

RENVOIE l'affaire à l'audience de la Chambre du Conseil du 31/03/2026 à 9hrs (salle d'audience N° 122 au rez-de-chaussée) ; INVITE le débiteur à se présenter lors de l'audience du 31/03/2026 à 9hrs (salle

et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 818 173 544 et exploite un fonds artisanal de travaux d'installation, d'équipements thermiques et de climatisation, maintenance, installation de chaufferie