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58 résultats pour « exploitation d'équipements thermiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7eecdc6046d47d1b2a4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société ANEO est une SARL spécialisée dans l'installation d'équipements thermiques et de climatisation.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

et rappelle que c'est la Société NEWTON DEVELOPPEMENT qui, par lettre du 28 novembre 2023, a accepté la reprise des missions thermiques, fluides, et AMO environnement par la Société IE CONSEILS.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

thermiques et de climatisation, pour le financement de matériels informatiques et des fontaines à eau.

Source officielle
TCOM

REFERE

69c866c3cdc6046d475827b9

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

AXA FRANCE IARD ENTRE : Société, [M] Gmbh, dont le siège est, [Adresse 1] (ALLEMAGNE), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MUNICH, sous le n° HRB 156207, demanderesse aux fins d'exploits

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de9442cdc6046d473d2392

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

LES FAITS La société Free [O], spécialisée en installation d'équipements thermiques et adhérente depuis 2013 à l'association Congés Intempéries BTP – Caisse d'Ile-de-France (ci-après dénommée CIBTP ou

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f1b9e9cdc6046d47f069b1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

thermiques et de climatisation avec la société LBS SERVICES, ci-après LBS, enregistrée à Nice sous le numéro RCS 849 597 976, sise [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c0ba0acdc6046d479b61ac

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[G] [U] indique que la semi-remorque était équipée du système Ekolis et d'un enregistreur Thermo King.

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ebebcdc6046d4702ed66

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

L'ordonnance d'injonction de payer a été signifiée par exploit d'huissier du 5 juillet 2024.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Les équipements de climatisation ne devront pas être installés au droit des équipements SIEMENS. Les puissances dissipées devront être confirmées par le CHU ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46f24cdc6046d4731a2c9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

thermiques et de climatisation, et est dirigée par Monsieur [Y] [R] et Monsieur [C] [Z], co-gérants, le siège social étant fixé [Adresse 3] à [Localité 7]

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société [E] [W] ci-après dénommée «[E] [W] », basée à [Localité 4], a une activité d'intermédiaire du commerce, négoce, import-export de produits carnés.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f544cfcdc6046d4746683f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

* Recueillir les explications de toute personne utile à la reconstitution de l'historique, des transformations, des déploiements et de l'exploitation des solutions internes déployés dans les filiales

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rôle 2023 008493 JUGEMENT DU 01/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 29/04/2025 Président : Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges : Monsieur Claude MARTINI Monsieur Henry THERRAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc407fcdc6046d473c6117

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Comme précisé supra, le tribunal a pu examiner les pièces fournies par la société [F] SERVICES GAP (pièce n°23 : détail des « calculs des pertes d'exploitation « P1 » causées par l'explosion du ballon

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

France ou à l'exportation. 4.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef477dcdc6046d47b44c24

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le suivi commercial et technique de votre équipement sera désormais assuré par notre partenaire PIGMA COMMUNICATION (…) ».

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

demeure du 4 novembre 2021, Condamner in solidum la société [W] et la société AXA France IARD au paiement de la somme de 186 000,00 € à titre de dommages et intérêts en réparation de la perte d'exploitation

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[I] ne démontre pas avoir loué un autre navire pour combler son préjudice de jouissance, iii) [Q] a renoncé à toute indemnisation de préjudice immatériel (pertes d'exploitation), iv) la société [Q] a transigé

Source officielle

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