Elle estime que cette nouvelle créance avait été déclarée à titre conservatoire au passif à l'origine du dossier puis oubliée en l'absence de tout préjudice.

définissent comme « Fautes professionnelles » à l'article 18 de la même Section 3 qui définit celles-ci, de façon très large comme « Toute erreur de fait ou de droit, Toute omission, tout manquement, tout oubli

[H] qui prétend qu'à la date du cautionnement la situation d'Impact Développement était obérée oubli de rappeler qu'à cette date les fonds propres de la société s'élevaient à 1,5 millions d'euros et qu'il

Elle oublie de constater que dès la signature du contrat, les parties ont choisi de biffer la mention « il ne peut en aucun cas être invoqué pour contester le caractère forfaitaire du marché » et remplacée

La société GLOBIMPEX oublie que pour satisfaire ses clients la SDM a un besoin impératif de sécuriser ses approvisionnements et qu'elle ne pouvait légitimement plus lui faire confiance.

parties puisque la facturation de la téléphonie fixe est passée de 0 € à 57 € HT outre la facturation de services ponctuels au mois de juin 2022 de 576 € HT ; CLOUD ECO ne craint pas d'alléguer un simple oubli

parties puisque la facturation de la téléphonie fixe est passée de 0 € à 57 € HT outre la facturation de services ponctuels au mois de juin 2022 de 576 € HT ; CLOUD ECO ne craint pas d'alléguer un simple oubli

, oubliant que le bail de la maison prévoit aussi des charges au prorata de la surface occupée ; * Elle n'applique ces 20% que sur les factures EDF des 8 premiers mois de 2021 et de 2022 ; * Elle oublie

En revanche, il est indiqué dans les rapports d'intervention que le moteur a été remplacé et que la clavette a été oubliée lors du remontage par le technicien de [H] ».

En quatrième lieu, la société DILIGENCE SOFTWARE oublie que le « budget » de 6.000,00€, certes approuvé par son salarié, était en réalité conditionné à un engagement ferme de trois ans, ce qui était

En l'espèce, les créances oubliées représentent plus du double du passif traité dans le plan adopté.

* La SARL LUCALY oublie qu'elle reste toujours associée de la SARL BRETAGNE ABRASIFS à hauteur de 44 %. * Cela signifie qu'elle a valorisé les parts détenues par Mme [A] [V] et M.