] MC 16 -SAS [F] MC 57 -SAS [F] MC 45 -SAS [F] MC 77 -SAS [F] 78 -SAS [F] MC 92 -SASU [U] [F] CAPITAL -SASU [U] WORLDWIDE FONCIERE-sigle: MWF -SAS [U] WORLDWIDE PROMOTION-sigle: MWP -SCS à capital variable

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 27 novembre 2025 N° RG: 2025R00228 DEMANDEUR Société OUTLET INVEST société de placement de prépondérance immobilière à capital variable

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS à associé unique et capital variable SPECIAL OPTIONS n'emploie aucun salarié.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 2 JUILLET 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SAS Remorque Distrib SAS à capital variable Composition du Tribunal lors de l'audience

d'intérêt collectif à responsabilité limitée à capital variable.

Ces attestations sont donc parfaitement valables et dotées de toute la force probante y attachées.

ROCHE-SUR-YON [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI VINGT-ET-UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La CAISSE de CREDIT MUTUEL de [S], Société coopérative de crédit à capital variable

[E] indique avoir pris contact avec son SAV pour commander une pièce détachée, mais aucun justificatif n'est versé aux débats.

AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI VINGT-SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, Société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable

TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA MARTINIQUE ET DE LA [J] [Adresse 1] Prise

résolution nulle Attendu que la première résolution est valable, les autres résolutions seront également valables

Aucune explication n'est donnée sur le calcul de ces 50 %, ni sur le fait qu'aucun autre coût variable évité n'est pris en compte dans le calcul, aboutissant à une marge perdue de 73 %.

, soit des loyers d'un montant de 636,42€ TTC chacun incluant les prestations de services annexes, et à l'issue, une option d'achat finale représentant 10% du prix d'achat TTC du véhicule.

Selon acte sous-seing privé en date du l4 juin 2025, le CREDIT AGRICOLE BRIE PICARDIE a consenti à la SASU [X] ORTHOPEDIE un crédit de trésorerie (autorisation de découvert) n°00002368334, sur le compte

Moïse Serero en qualité de juge-commissaire ; la SCP CBF ASSOCIES, prise en la personne de Me [R] [V], en qualité d'administrateur judiciaire avec mission d'assistance ; la SELAFA MJA, prise en la personne

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL JUGEMENT RENDU LE 22 AVRIL 2026 N.GREFFE: 2025 002215 ENTRE LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LAVAL BRETAGNE, Société coopérative de crédit à capital variable

partie du prix.

sur le chiffre d'affaires de la société Car Concept Diffusion exploitant le site internet cartegrise.com tiré de la vente de plaque d'immatriculation sur ce site ; * Impact sur la marge sur coûts variables