La société IAP COURTAGE ET FINANCES dit avoir organisé une réunion d'expertise le 17 novembre 2020, dont la société WE THINK DESIGN dit qu'elle ne s'est jamais tenue.

Audience du 23 septembre 2025 : Les parties demandent successivement des reports, dont ABCIS pour appeler dans la cause le [W] [D] et la SA Automobiles [G], suite à son assignation du 25 novembre 2025

Un compte-rendu de cette réunion a été dressé.

Cet arrêté est délivré le 16 février 2022, Le compte-rendu de réunion de chantier numéro 13 du 2 mars 2022, réunion à laquelle Rocade et Ciabrini étaient présents, et où Rocade est désigné comme maître

Une expertise amiable a été proposée par la société EDEN AUTO, une réunion a été prévue dans les locaux du garage BONY AUTOMOBILE qui n'a pas pu se réaliser.

des charges établis par la société RISA TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES portant sur les grues, objet de l'expertise, * Dire si la société RISA TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES a procédé, lors des livraisons successives

, * × Donner son appréciation de la qualité de fin de mandat de Mme [H] eu égard aux dispositions de l'article 10.2.2.2.4 intitulé « Préparation de la cessation de fonctions et accompagnement du successeur

* Puis, suite à la réunion du 3 mars 2022, pour un contrat concernant la rotation de 10 conteneurs au départ de [Localité 3] à destination de [Localité 4] (Pakistan) qui a été formalisé par PMI le 4

Judiciaire telle que suggérée par Madame [Q] laquelle devra se présenter comme suit : * Convoquer les parties en prenant leurs convenances ainsi que celles de leur Conseil, * Organiser une première réunion

U] ) a bien enregistré l'intégralité des échanges et s'il n'a pas été procédé à des coupures régulièrement. » (p 17 de ses conclusions) ; qu'en effet rien ne permet d'affirmer que la totalité de la réunion

Il n'y avait donc aucune raison pour que ce véhicule, dont le prix d'acquisition était somme toute assez élevé, présente autant de défaillances successives.

être en mesure de présenter un plan de redressement de l'entreprise, a requis l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, Il a été indiqué au déclarant, que le chef d'entreprise devait réunir

Général de TRANSDEV a adressé le 16 juillet 2021 au Senior Vice-Président de DEVOTEAM un courrier informant ce dernier des difficultés rencontrées dans le cadre de l'exécution du contrat cadre ; qu'une réunion

(b) Mission de présentation des Projets de RSS - (…) La société RFS proposera les Projets de RSS identifiés à Orpéa au cours d'une réunion organisée par Orpéa (CODEV) qui décidera de les valider ou non

il est établi qu'[O] a abandonné le chantier sans l'achever, engageant donc sa responsabilité contractuelle ; * l'inexécution de l'obligation contractuelle d'[O] a été mise en évidence lors d'une réunion

[K], différentes clauses du Protocole n'auraient pas été appliquées et que les phases successives prévues au Protocole n'ont pas été mises en œuvre selon le calendrier prévu ; Nous relevons que plusieurs

Après renvois successifs, l'affaire a été appelée à l'audience du 05 septembre 2025, date à laquelle elle a été prise en délibéré et les parties ont été avisées du prononcé par mise à disposition du jugement

[V] M. et Laser Ins, faisant suite à une réunion commerciale entre les équipes Moba et Laser Ins.

Par la suite la société, [Localité 9] AUTOMOBILE croit devoir écrire : « La société, [E] a organisé une nouvelle réunion d'expertise à laquelle leur expert privé ainsi que le nôtre ont pu être présents

Son action passe notamment par des visites de chantier et la participation à des réunions de chantier.