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1 112 résultats pour « Carolyn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69c8afd8cdc6046d475d8150

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Localité 2], * ET - La société ORGANISATION INTRA-GROUPE DES ACHATS,, [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Amélie POULAIN, avocat à, [Localité 2], substitué à l'audience par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9b983cdc6046d47a5e50b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent BECUWE Juges : Madame Sophie PONCET, Madame Caroline ROURE, Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9b98ecdc6046d47a5e5c7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

liquidés à 0.00 euros resteront à la charge de la partie demanderesse ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent BECUWE Juges : Madame Sophie PONCET, Madame Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9b9a4cdc6046d47a5e71b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent BECUWE Juges : Madame Sophie PONCET, Madame Caroline ROURE, Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard

Source officielle
TCOM

Première chambre

69ad0e2acdc6046d47e923ce

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON, M. William DIGNE et M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5bedbcdc6046d47afa41e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

demanderesses représentées par Maître Thibaud LE GALLOU Avocat [Adresse 3], substitué à l'audience par Maître Marie-Anne BADE * ET - La SARL 6D HOLDING [Adresse 4] défenderesse comparant par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d3c0cdc6046d47f296c7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

VIGNOBLES MALPERTUIS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69f08511cdc6046d47d22606

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

900 (2012 D 779) Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Thomas NAUDIN, avocat, devant : Mme Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b4518cdc6046d4717c52a

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b46dacdc6046d4717e800

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b72accdc6046d471e52cd

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

en l'absence du représentant légal de la société SARL J3L, le Tribunal a renvoyé l'affaire à l'audience du 06/05/2026, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b72c3cdc6046d471e5483

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

représentant légal de la société SARL [R] PEINTURE PERE & FILS, le Tribunal a renvoyé l'affaire à l'audience du 06/05/2026, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f69eb4cdc6046d4764d0d1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DUBOIS Liquidateur : SAS [P] prise en la personne de Me [R] [P] DEMANDEUR SA MECARUNGIS SOCIETE INFORMATIQUE DE GROSSISTES EN PRODUITS AGRO ALIMENTAIRES [Adresse 1] [Localité 2] comparant par Me Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1a9ecdc6046d47c12947

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2024004467 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS : Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1affcdc6046d47c12ed9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2024004473 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS : Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1b3fcdc6046d47c13915

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2024004491 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS : Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1b62cdc6046d47c13b5f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2024004493 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS : Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c3acdc6046d47c147fa

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Présidente, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1d34cdc6046d47c15d82

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Présidente, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1d68cdc6046d47c16097

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Présidente, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise par le magistrat signataire

Source officielle

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