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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13
69d11c5ccdc6046d47194101
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La société HOLDOZ a fait appel aux services de la société EBO en juin 2022 en lui confiant le design et la décoration d'intérieur du restaurant « [Etablissement 1] » à [Localité 1].
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c4d4cdc6046d47e4cd07
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : *, [Adresse 1] , [Adresse 2], [Localité 1] Activité : La vente de fleurs, de décoration
Source officielle3ème chambre
69e87bc6cdc6046d471b8b62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'association VACANCES TOURISME FAMILLE de l'ensemble de ses demandes ; A titre infiniment subsidiaire : * JUGER que l'association VTF ne saurait solliciter réparation d'un quelconque préjudice en dehors
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS FRANCE DECO
69def78ccdc6046d4744272a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F00922 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SAS FRANCE DECO DEMANDEUR L'ASSOCIATION
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69df605dcdc6046d474ed484
8 avril 2026
8 avril 2026
[N] [D], né le [Date naissance 1] à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de conception et maîtrise d'oeuvre, suivi de chantier du bâtiment, conseil en décoration intérieure, agencement intérieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e0bceacdc6046d4770415f
13 avril 2026
13 avril 2026
/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 09/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL SAONA [Localité 1] [F] [Adresse 1] Activité : Vente de bijoux fantaisie, accessoires et objets de décoration
Source officielleChambre 04
69f44b77cdc6046d472f2fbd
2 avril 2025
2 avril 2025
inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 382100576 (N° de Gestion : 1998 B 3888), a pour activité : la prestation de services, tout ce qui concerné le bâtiment, la Fabrication et la vente d'objets de décoration
Source officielleChambre 06
69f4a16ccdc6046d47356226
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de Gestion : 2024 B 13011), a pour activité : vente en gros, import-export de tous produits manufacturés et produits artisanaux et vente non sédentaire de tous produits non réglementés (objets de décoration
Source officielleChambre 03
69f4cc6ccdc6046d473907af
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Benoit KERKACHE, Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS MO DECO [Adresse 2] Activité peinture
Source officielleChambre 2-3
69d1b27dcdc6046d472763cd
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Elle exerce une activité de vente de vêtements et accessoires de mode, chaussures, décorations, électronique, cosmétiques sous la forme de société par actions simplifiée.
Source officielleChambre 2-4
69d43439cdc6046d47580c54
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle exerce une activité de peinture, décoration, rénovation d'intérieur, sous la forme de société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officielleChambre 2-5
69d55626cdc6046d4770786c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La SAS STU-DIO CWD est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 951672492 et exerce une activité de production et vente de mobilier et objet de décoration sous la forme
Source officielle9ème chambre
69e9a36fcdc6046d4736e599
9 janvier 2025
9 janvier 2025
registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 823625496 et exploite un fonds de commerce de : La conception la réalisation la négoce et la commercialisation de tous objets mobiliers de décoration
Source officielle9ème chambre
69f131e2cdc6046d47e58653
22 janvier 2026
22 janvier 2026
registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 902540780 et exploite un fonds de commerce de: Travaux de Bâtiment tous corps d'état, conception, réalisation, construction, rénovation, décoration
Source officielleTrib. de Commerce
69ca55d4cdc6046d478001b2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: Rôle n° 2025F4980 Procédure 2025RJ1589 Monsieur, [K], [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par mandataire avec pouvoir Monsieur, [S], [M] -ЕΤ ENTRE * La société I3S DECO
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1d2a9cdc6046d4754a9a7
7 avril 2025
7 avril 2025
ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS CESAM - CREATION D'ESPACES SANS AMIANTE [Adresse 1] Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de peinture, vitrerie, décoration
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5782dcdc6046d47d8d586
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Conception, fabrication, pose et installation de pièces forgées, ouvrages décoratifs et de tous articles métalliques à usage architectural ou ornemental, d'articles d'ameublement, de décoration et de pièces
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6e857cdc6046d47f764d2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
judiciaire déposée au greffe le 14 janvier 2026 concernant la société : [Adresse 1] [Adresse 2] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 953 938 552 Activité : Création, restauration, décoration
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb8025cdc6046d4729f372
28 janvier 2025
28 janvier 2025
avoir délibéré conformément à la Loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, Attendu que par jugement en date du 19/11/2024, Monsieur, [M], [Q] -, [Adresse 2], peinture décoration
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c12c89cdc6046d47a4ab5f
10 avril 2025
10 avril 2025
judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS CUISINES ET AMENAGEMENTS [Adresse 1] Vente cuisines et salles de bains, électroménager, sanitaires et accessoires, aménagement, articles de décoration
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