s'est vu confier la réalisation de travaux supplémentaires pour un montant de 33 000 euros HT, sans modification des délais d'exécution (devis n°210621-046 du 21 juin 2021), portant ainsi le montant total

de 43 915,51 € ; Que Airplane verse aux débats des relevés de compte prouvant les versements à [T] d'un montant total de 266 905,34 € TTC mais qu'elle n'apporte pas la preuve que le lot climatisation

justifier de sa créance, la SARL J&C CONCEPT produit les devis signés par Madame [Y] [N] le 12 février 2024 et les deux factures établies le 29 mai 2024 après réalisation des travaux pour un montant total

dernière à des risques juridiques avérés ; En conséquence, * JUGER que l'intégralité des prestations réalisées, eu égard à leur nature et leur qualité, peut raisonnablement être ramené à un montant total

registre du commerce et de sociétés de Bobigny sous le numéro 300 571 049 et dont le siège social est situé [Adresse 8] à VILLEPINTE (93420) poursuit le recouvrement, à titre principal, de la somme totale

RESSORT FAITS et PROCEDURE : Le 19 Mai 2021, suivant acte sous seing privé, la Société CAISSE de CREDIT MUTUEL de SAINT HILAIRE DE RIEZ a consenti à la Société [G] un concours financier d'un montant total

caractéristiques de la relation, Déduire du montant pour le calcul d'une éventuelle indemnité la durée du préavis de 6 mois déjà accordée, Fixer en conséquence l'éventuelle indemnisation à la somme totale

rendu le 6 décembre 2023, la déclaration de sa créance qu'elle a porté à la connaissance de Maître [M] es qualité de représentant des créanciers doit bien être de 1 465 675,71 € correspondant au montant total

qualité de représentant personne physique de la Présidente personne morale de la société SOLAR-ENERGY, Monsieur [R] [T] a assuré par son seul travail l'installation de la centrale et assurait la gestion totale

Ce contrat inclut : L'application d'une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant total du marché, L'application de pénalités de retard.

Par acte sous seing privé du 3 avril 2002, la société [Localité 1] a donné en sous-location à la société [Adresse 8], des locaux d'une surface totale de 735 m2.

S'estimant liée par deux contrats successifs à la SARL [V] qui les conteste, la SAS Alterna Energie lui adresse diverses factures qui demeurent impayées pour une somme totale de 102.269,33 euros comprenant

la société SERENIS : Elle soutient tout d'abord être créancière de la société GGL GROUPE pour un montant de 30.000 euros, correspondant au solde impayé d'une facture émise le 10 juillet 2020 pour un total

capitalisation des intérêts dus pour au moins une année entière, à compter de la délivrance de l'assignation, * 1 960 € (50 x 39 €) à titre d'indemnités forfaitaires de recouvrement, Soit la somme totale

Calais du 20 décembre 2022 pour 37 381,00 € La liste des créances établie par le liquidateur se décompose comme suit : Passif Privilégié 164 788,50 € Passif Chirographaire 74 255,83 € Soit un total

[Z] expose que, suite à la résiliation de son contrat le 15 février 2023, [B] ne s'est pas acquittée de 6 factures du 23 février au 31 octobre 2023 pour un montant total de 136 062,13€ en tenant compte

FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Le 10 avril 2023 la société GREEN TRANSITION a signé avec la société ACHATMAT, marque de la société BTP-GROUP, un bon de commande pour divers matériels pour un montant total

faute de la banque dans l'octroi du crédit sans analyse sérieuse de la solvabilité de Monsieur [W]; * Dire que la banque dispose d'un recours contre l'État au titre du PGE ; * Prononcer la remise totale

* Les flux financiers : La SCI MALOU a effectué des paiements à la SARL CALYPSO pour un montant total de 172 970 euros, et des compensations ont été réalisées pour des dettes de la SARL CALYPSO envers

de prêt a été signé entre la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LAVAL BRETAGNE et la SAS CGA DEVELOPPEMENT, aux termes duquel il a été convenu d'augmenter la durée du crédit de 6 mois pour porter la durée totale