CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 132 résultats pour « Bouisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a6d2dacdc6046d475a824d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [D] 27 SAS, adresse : [Adresse 2] [Localité 4], activité : L'exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, vente de boissons

Source officielle

Page 33 sur 57

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69a70dedcdc6046d47601aa8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et D. 641-10 du code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de [H] [Y] SAS, adresse : [Adresse 1] [Localité 2], activité : Restaurant, salon de thé, sans vendre des boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75a86cdc6046d476a303a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard du patrimoine professionnel de : [Adresse 1] Activité : DEBIT DE BOISSONS

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa1ef4cdc6046d47a95b23

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

la société GOOD SAVEURS DEUX SASU, identifiée sous le n° 898 809 892 RCS BORDEAUX (2021 B 2974), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restauration rapide, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5caccdc6046d47808abb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Adresse 1] Société par actions simplifiée Restauration rapide, commercialisation et la vente sur place et à emporter de produits alimentaires, notamment des açaí bowls, smoothies, glaces, desserts et boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02d3fcdc6046d4728ef48

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

2024RJ363 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SA LE FLORE [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 684 500 341 Activité : restaurant débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ac54cdc6046d47b1f5f9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Code de commerce à l'égard de La SARL MARIUS qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 899730238 et exerce une activité de Restauration traditionnelle, brasserie, snack, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e745e5cdc6046d47ff12d8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

place et à emporter (fabrication et vente de tacos et sandwichs), pizzéria, vente de pizzas sur place et à emporter, ambulant, restauration classique, point chaud (terminal de cuisson), sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77fbecdc6046d470497be

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

procédure de redressement judiciaire concernant : SAS AU BON PAIN [Adresse 1], Laquelle entreprise exerce une activité commerciale et artisanale boulangerie pâtisserie confiserie chocolat glace vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec84cdc6046d479d33fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu le Jugement de ce Tribunal en date du 18/06/2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société SASU YCMN RESTO SASU restauration, bar, vente à emporter de plats et de boissons

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62dcecdc6046d47b74be4

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

OUVRE la procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de la : SARL [Adresse 2] Activité : Brasserie, restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6903acdc6046d47be2a93

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SARL LA CAMBUSE [Adresse 1] Activité : Restauration, brasserie, débit de boissons

Source officielle
TCOM

.

69b76cb6cdc6046d47cfb923

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 10 septembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ZER - exerçant une activité de Débit de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b855becdc6046d47e429d3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

le numéro 981 516 289 et exploite un fonds de commerce de vente au détail de confiseries, sucreries, bonbons, sucettes, chewing-gums, guimauves, biscuits, chocolats, fondants, caramels, réglisse, boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8bdd2cdc6046d47ebd283

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 901 014 001 et exploite un fonds de commerce de : bar à bières, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1b85cdc6046d474f6f2a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

restaurant, plat à emporter, bar, brasseries, piano bar, snack, fast Food, crêperie, Briocheries, vente de confiseries et pâtisseries, glaciers, pizzerias, salons de thés,traiteur, débits de toutes boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0cdd0cdc6046d479d04f5

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ATTENDU que la SARL DIBOILORE exerce une activité de bar, cave et distribution de boissons, fabrication de bière artisanale sous la forme de SARL et possède donc la qualité de commerçante.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c335fecdc6046d47d5bd63

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2022 B 5683), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Restauration rapide, sur place et à emporter, en click & collect et en livraison, sous l'enseigne pokawa vente de boissons

Source officielle
TCOM

.

69d77f9dcdc6046d47a1977b

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 15 octobre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL BZNK - exerçant une activité de restauration rapide sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180603cdc6046d47364f8d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement en date du 13/11/2025, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société LA [Localité 1] (SARL) - bar, café, débit de boissons, petite restauration

Source officielle