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5 836 résultats pour « Debomy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e8e1eccdc6046d472467ce

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE LE 18 Mars 2025, PROROGÉ LE 1ER Avril 2025, FAITS La SAS JoberGroup, société de recrutement, conclut le 1 er juillet 2023 avec la SAS Centre Médical [Etablissement 1] (ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Chambre 1

F00174 SARL Mood Designc/SASU IDVERDE

69bd06d5cdc6046d474d9cbf

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Dans ses conclusions en réponse, la SAS IDVERDE demande au tribunal de : Débouter la SARL MOOD DESIGN de ses demandes tendant à condamner la SAS IDVERDE au paiement des sommes suivantes : * 10.848 €

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0b2ecdc6046d477b16a0

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En conséquence * DÉBOUTER la Société JCA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, formulées à l'encontre de la compagnie SWISSLIFE.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb6dacdc6046d478745c0

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

qu'il soit constaté l'ignorance par la société EUROPECHE de la présence de la société [V] sur le chantier naval de construction du chalutier [Localité 6] II, qu'en conséquence la société [V] soit déboutée

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb15aecdc6046d47c80af3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de sa demande et de débouter la société JS BARNUM de sa demande de paiement de la somme de 38.008,54 € TTC.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04d0cdc6046d473ee7d9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[B] [D] et de débouter la société [Y] de l'ensemble de ses demandes en paiement. * Sur les autres demandes : Attendu que la M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a55ba0cdc6046d473ba928

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

En conséquence, L'en débouter. Débouter la société AMBIANCE INTERIEURE de sa demande formée au visa de l'article 873-1 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69d8b5d9cdc6046d47bece26

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

de quinze jours suivant la signification de la décision à intervenir, à la somme de 10.663 euros augmentée des intérêts moratoires aux taux légal à compter du 22 octobre 2024, comme infondée ; * DEBOUTER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc85a9cdc6046d47aee3b6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Rôle n° 2023J293 ENTRE - La société [J] ALLIANCE HAUTE-SAVOIE SAS ( anciennement dénommée H2S [Localité 1]) [Adresse 1] [Localité 2] [Localité 3] DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c17245cdc6046d47ab3467

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

En défense, la société SELECT AUTO NEGOCE conclut au débouté des demandes adverses.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c67f15cdc6046d472a8767

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Les parties seront déboutées du surplus de leurs demandes.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea6636cdc6046d474b8db2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

déclare, par conclusions, au tribunal de la décision de se désister de et renoncer au bénéfice de l'ordonnance (RG n°2025I03059), Il est pris acte de ce désistement par SASU ESSET, mais ce dernier sera débouté

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69f0892bcdc6046d47d27c9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

divers renvois pour mise en état, l'affaire a été retenue à l'audience du 05/09/2025 ; Attendu que par jugement en date du 07/11/2025, le Tribunal a statué en partie sur le fond en ce qu'il a : * Débouté

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabecacdc6046d47ec1686

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il convient donc de débouter la société [C] de sa demande formée à ce titre.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79705cdc6046d477af8cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

(ci-après dénommée BFC OI) devant le tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion aux fins de voir : Sur le remboursement fondé des virements non autorisés * Juger que c'est à bon droit qu'elle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31725cdc6046d4710a46f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La BANQUE POPULAIRE sera en conséquence déboutée de ses demandes au titre du cautionnement du prêt numéro 08770305 par acte en date du 23 août 2019, portant sur la somme de 6 138,41 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4765cdc6046d475d8c38

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

la société BEST CONCEPT de sa demande de réduction de prix ; * Débouter la société BEST CONCEPT de sa demande de condamnation de MOBIDECOR au paiement de la somme de 2 500 € au titre de dommage et intérêts

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119897cdc6046d47acadfd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

PAR CES MOTIFS, Le tribunal, après en avoir délibéré, statuant par un jugement contradictoire en premier ressort : DEBOUTE la SARL C.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69d8e5decdc6046d47c29982

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce réducteur, dénommé [Y] 2002, a été fourni et installé en août 2002, en remplacement du [Y] 1982 en service depuis l'origine.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Elle conclut du tout au prononcé de la nullité du contrat et, en conséquence, au débouté de la société [J] CAPITAL SASU de sa demande de paiement et à sa condamnation à lui restituer les sommes indument

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCI DEBOMY

SIREN 432998003Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

15/09/2026

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Radiations

DEBOMY, Emilie, Aurore, Julie

SIREN 934414046Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

24/07/2026

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Créations

Ndongo, Oumou-Khairy, Debomy

SIREN 103681003Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

24/04/2026

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Radiations

Debomy-Lecat, Steffy

SIREN 920907870Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

20/03/2026

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Modifications diverses

SCI DEBOMY

SIREN 432998003Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

15/01/2026

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