La SAS, [Localité 1] a passé commande, le 21 janvier 2025, d'un camping-car de marque «, [Etablissement 1] » pour un prix TTC de 42.500 €.

En application de ce contrat, Monsieur [B] [L] a commandé et reçu sans contestation différents matériels.

Le Tribunal constate que chaque bon de commande, bon de livraison est le reflet d'une facture.

La société Step-TP, 18 mois après la commande des véhicules, reconnait qu'elle ne prendra pas livraison de tous les véhicules commandés et qu'elle ne les paiera pas.

Elle a décidé de faire l'achat d'ensembles composés de fourgons aménagés et de remorques également équipées qui y seraient attelées et pour ce faire, a commandé des fourgons aménageables (MASTER) auprès

Que Monsieur [C] [E] a validé le bon de commande du matériel et a opté pour un règlement en 63 échéances successives.

PERFORMANCES a livré le site web commandé et Monsieur [A] [I] lui en a donné quittance conforme le 3 février 2023.

Sur l'obligation de délivrance conforme, le véhicule livré par TESLA à AKPARTNERS correspond en tout point au véhicule commandé par AKPARTNERS aux termes du bon de commande et de la facture (pièces défenderesse

La société OMS TRANS LUX a, en conséquence, engagé une procédure d'injonction de payer.

générales de location, Condamner la société CONNECT IN à payer à la Société CM CIC LEASING SOLUTIONS, les sommes suivantes par provision : 1.

[F] refuse de payer cette prestation, arguant du fait qu'il n'a signé aucun devis.

Elle expose que, dans ce cadre, la société EST VOLAILLES lui a passé commande de deux tonnes de cuisses de poulet frais sans os en avril 2023 ; que la commande a été livrée selon bon de livraison du 20

Le 19, 22 puis 23 janvier 2023, par courriel, ECO VALORISATION passe de nouvelles commandes, livrée en janvier 2023.

CONDAMNER la société [E] [G] à payer à M.

commande additionnelle dans ce cadre.

Le seul contrat conclu directement entre PMI et NAVITRANS concerne la commande du 4 mars 2022 portant sur 10 conteneurs. Cette commande a été entièrement payée (17 620 € HT).

La SAS ONE EVENTS LIVE lui retournait ce devis tamponné et signé avec la mention « bon pour commande ».

La SAS ONE EVENTS LIVE lui retournait ce devis tamponné et signé avec la mention « bon pour commande ».