il est demandé la réparation ne puisse être que la conséquence d'un dommage causé à un tiers, * La conséquence de le « faute professionnelle » de la BANQUE DELUBAC a nécessairement fait l'objet du passage

En l'absence de l'intimé, le commissaire de justice, conformément aux dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile, lui a laissé un avis de passage, a déposé une copie de l'acte à son

cessation des paiements, une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société PACK FACILITY MANAGEMENT et fixé à 6 mois la durée de la période d'observation soit jusqu'au 2 juin 2024 avec un passage

. […] Le résultat d'exploitation de l'exercice 2025 est redevenu nettement positif à 437 K€, après un passage à -106 K€ en 2024, ce qui témoigne de la résilience opérationnelle de cette société et de

LDC verse aux débats ses messages des 1 er février et 7 mars 2024 à la société Tigra : « Bonjour, je suis toujours dans l'attente de votre passage, quand pourriez-vous passer. C urgent Mr [X] ».

indemnité compensatoire du préjudice subi et du cout de la gestion contentieuse, égale à 10% du prix d'achat HT du Matériel v) ainsi que tous frais engagés par le Bailleur (réparation, garde, convoyage, passage

Or, en l'espèce la société NEWIMMO pouvait tout à fait estimer qu'il s'agissait de difficultés passagères en raison de la perspective d'un chantier important.

Aux termes d'un rapport d'enquête en date du 10 janvier 2025, le cabinet a indiqué que, à l'issue de deux passages en caisse les 31 octobre et 1 er novembre 2024, les hôtesses de caisse du magasin INTERSPORT

Le Tribunal constate au passage que cette offre ne concerne pas le copieur KYOCERA mais un copieur de marque OLIVETTI ; cette offre ne prouve pas que la société BENZ AUTOS SELECT avait souscrit un contrat

Dès le 18 janvier 2024, Monsieur [P] [O] a constaté que le passage des vitesses était impossible en circulation. CRYPTO AUTOMOBILES a effectué une réparation provisoire.

Jeudi, profitant de mon passage (non prévu) avec mon fil, devant [G], j'ai jugé opportun de venir retirer mes effets personnels, sans vous prévenir … » Cet écrit manifeste sans ambiguïté sa volonté de

Après réalisation de l'installation, elle a sollicité le passage de la société TECHNEAU qui devrait contrôler le bon raccordement des équipements et effectuer des essais de fonctionnement.

était à 0€ compte tenu des décaissements réalisés par la CARPA plus tôt dans la journée du 1er Août 2025. b. la CARPA de [Localité 4], le 1er Août 2025, a opéré les virements demandés et ce, avant le passage

accompagnées de la mention « expert » établissent sans équivoque que les opérations à réaliser faisaient suite aux préconisations techniques formulées par l'expert dans son rapport à la suite de son passage

ainsi que les articles 1346-5 et 1353 du code civil, et expose que : * Elle conteste avoir été informée de la cession de la créance résultant du marché de soustraitance, en soulignant que les avis de passage

retenons que HCP soutient que : * Après un pic de vente qui a suivi le Covid, les marchés du mobilier et de l'équipement de la maison sont en recul, en lien avec celui de l'immobilier, * La clientèle de passage

mission conduite par Me [P] [U], administrateur judiciaire de la SARLU JR25 EVENT, 35-37-39 AVENUE SAINTE-FOY 92200 NEUILLY SUR SEINE Me [K] [H] [G], mandataire judiciaire de la SARLU JR25 EVENT, 10/14 PASSAGE

réalisation des Terrassement, Ouvrages d'art, Assainissement, Rétablissements de Communications, Chaussées et Equipements (prestations dites TOARCHE) dans le cadre de travaux d'élargissement pour le passage